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  1. Résultat n°1

    Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3004 W 406

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec la commune de Vassieux du 1er août...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction