Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.
Date
1989-1990
Cote
3004 W 406
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Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
- Convention avec la commune de Vassieux du 1er août...
Producteur :
Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction