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3 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3680 W 58

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 2

    Communauté de Communes de l'Herbasse. - Aménagement de la ZAC de Druisieux sur la commune de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3753 W 54

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes de l'Herbasse. - Aménagement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 3

    2007-2008

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 57

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
    • 2007-2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme