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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Communauté de Communes Rhône-Valloire sur les communes de Albon, Andancette, Anneyron, Beausemblant, Châteauneuf-de-Galaure, Épinouze, Lapeyrouse-Mornay, Lens-Lestang, Manthes, Moras-en-Valloire, Saint-Rambert-d'Albon et Saint-Sorlin-en-Valloire, Champagne, Peyraud, de Bougé-Chambalud et Beaurepaire.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3753 W 109

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Communauté...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Rhône Valloire. - Étude PLH.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 42

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Communauté de communes Rhône Valloire. - Étude PLH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10 communes.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3680 W 7

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme