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  1. Résultat n°1

    Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

    Date

    1673-1681

    Cote

    160 J 136

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
  2. Résultat n°2

    Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

    Date

    1435-1650

    Cote

    160 J 148

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
  3. Résultat n°3

    Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 53

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
  4. Résultat n°4

    Pâturages.

    Date

    1280-1547

    Cote

    160 J 46

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Pâturages.
  5. Résultat n°5

    Bail.

    Date

    [1583]-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 59

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Bail.
  6. Résultat n°6

    Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

    Date

    1556-1696

    Cote

    160 J 96

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
  7. Résultat n°7

    Eaux.

    Date

    1612-1641

    Cote

    160 J 50

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Eaux.
  8. Résultat n°8

    Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

    Date

    1534-1621

    Cote

    160 J 131

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
  9. Résultat n°9

    Tailles.

    Date

    1557-1644

    Cote

    160 J 45

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Tailles.
  10. Résultat n°10

    Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    160 J 52

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Divers.
    • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
  11. Résultat n°11

    Guirimand contre la communauté de Lemps pour défaut de paiement (1615). Feraillon contre Armand, pour défaut de legs d'hoirie au mandement d'Alixan (1622-166.). Feraillon contre Jean de Bonets, sieur de Colombat pour défaut de pension (1676-1677).

    Date

    1615-1677

    Cote

    160 J 276

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Divers.
    • Guirimand contre la communauté de Lemps pour défaut...
  12. Résultat n°12

    Moulin banal des Férouls.

    Date

    1682-an X

    Cote

    160 J 63

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal des Férouls.
  13. Résultat n°13

    Bois.

    Date

    1474-1859

    Cote

    160 J 220

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Bois.
  14. Résultat n°14

    Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.

    Date

    1534-1740

    Cote

    160 J 1

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Actes ne concernant pas directement les possesseurs...
  15. Résultat n°15

    Droits banaux.

    Date

    1785-1788

    Cote

    160 J 73

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Droits banaux.