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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).
Cote
160 J 136
 Date
1673-1681
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
Résultat n°2

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.
Cote
160 J 148
 Date
1435-1650
 Lieu
Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
Résultat n°3

Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
Cote
160 J 53
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
Résultat n°4

Pâturages.
Cote
160 J 46
 Date
1280-1547
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Gigors (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Pâturages.
Résultat n°5

Bail.
Cote
160 J 59
 Date
[1583]-XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Bail.
Résultat n°6

Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).
Cote
160 J 96
 Date
1556-1696
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combovin
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
  • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
Résultat n°7

Eaux.
Cote
160 J 50
 Date
1612-1641
 Lieu
Chabeuil (communauté), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Eaux.
Résultat n°8

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).
Cote
160 J 131
 Date
1534-1621
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte, Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
Résultat n°9

Tailles.
Cote
160 J 45
 Date
1557-1644
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Combovin (communauté), Dauphiné (procureur fiscal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Tailles.
Résultat n°10

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).
Cote
160 J 52
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Tain
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
Résultat n°11

Guirimand contre la communauté de Lemps pour défaut de paiement (1615). Feraillon contre Armand, pour défaut de legs d'hoirie au mandement d'Alixan (1622-166.). Feraillon contre Jean de Bonets, sieur de Colombat pour défaut de pension (1676-1677).
Cote
160 J 276
 Date
1615-1677
 Lieu
Alixan (mandement), Lemps (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Procédures.
  • Divers.
  • Guirimand contre la communauté de Lemps pour défaut...
Résultat n°12

Moulin banal des Férouls.
Cote
160 J 63
 Date
1682-an X
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (assemblée), Combovin (commune), Férouls (moulin), Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal des Férouls.
Résultat n°13

Bois.
Cote
160 J 220
 Date
1474-1859
 Lieu
Chabeuil (bois), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Bois.
Résultat n°14

Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.
Cote
160 J 1
 Date
1534-1740
 Lieu
Châteaudouble (domaine), Grenoble (église collégiale Saint-André), Mainmorte, Peyrus, Saint-Amour (seigneur de), Saint-Didier, Saint-Péray (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Actes ne concernant pas directement les possesseurs...
Résultat n°15

Droits banaux.
Cote
160 J 73
 Date
1785-1788
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Peyrus (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Droits banaux.