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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).
Cote
160 J 136
 Date
1673-1681
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
2

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.
Cote
160 J 148
 Date
1435-1650
 Lieu
Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
3

Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
Cote
160 J 53
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
4

Pâturages.
Cote
160 J 46
 Date
1280-1547
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Gigors (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Pâturages.
5

Bail.
Cote
160 J 59
 Date
[1583]-XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Bail.
6

Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).
Cote
160 J 96
 Date
1556-1696
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combovin
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
  • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
7

Eaux.
Cote
160 J 50
 Date
1612-1641
 Lieu
Chabeuil (communauté), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Eaux.
8

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).
Cote
160 J 131
 Date
1534-1621
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte, Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
9

Tailles.
Cote
160 J 45
 Date
1557-1644
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Combovin (communauté), Dauphiné (procureur fiscal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Tailles.
10

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).
Cote
160 J 52
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Tain
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
11

Guirimand contre la communauté de Lemps pour défaut de paiement (1615). Feraillon contre Armand, pour défaut de legs d'hoirie au mandement d'Alixan (1622-166.). Feraillon contre Jean de Bonets, sieur de Colombat pour défaut de pension (1676-1677).
Cote
160 J 276
 Date
1615-1677
 Lieu
Alixan (mandement), Lemps (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Procédures.
  • Divers.
  • Guirimand contre la communauté de Lemps pour défaut...
12

Moulin banal des Férouls.
Cote
160 J 63
 Date
1682-an X
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (assemblée), Combovin (commune), Férouls (moulin), Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal des Férouls.
13

Bois.
Cote
160 J 220
 Date
1474-1859
 Lieu
Chabeuil (bois), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Bois.
14

Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.
Cote
160 J 1
 Date
1534-1740
 Lieu
Châteaudouble (domaine), Grenoble (église collégiale Saint-André), Mainmorte, Peyrus, Saint-Amour (seigneur de), Saint-Didier, Saint-Péray (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Actes ne concernant pas directement les possesseurs...
15

Droits banaux.
Cote
160 J 73
 Date
1785-1788
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Peyrus (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Droits banaux.