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1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

Date

1673-1681

Cote

160 J 136

2

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

Date

1435-1650

Cote

160 J 148

3

Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 53

4

Pâturages.

Date

1280-1547

Cote

160 J 46

5

Bail.

Date

[1583]-XVIIe siècle

Cote

160 J 59

6

Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

Date

1556-1696

Cote

160 J 96

7

Eaux.

Date

1612-1641

Cote

160 J 50

8

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

Date

1534-1621

Cote

160 J 131

9

Tailles.

Date

1557-1644

Cote

160 J 45

10

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

Date

XVIIIe siècle

Cote

160 J 52

11

Guirimand contre la communauté de Lemps pour défaut de paiement (1615). Feraillon contre Armand, pour défaut de legs d'hoirie au mandement d'Alixan (1622-166.). Feraillon contre Jean de Bonets, sieur de Colombat pour défaut de pension (1676-1677).

Date

1615-1677

Cote

160 J 276

12

Moulin banal des Férouls.

Date

1682-an X

Cote

160 J 63

13

Bois.

Date

1474-1859

Cote

160 J 220

14

Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.

Date

1534-1740

Cote

160 J 1

15

Droits banaux.

Date

1785-1788

Cote

160 J 73