Dotation de l'armée. - Loi du 26 avril 1855 et instructions du 26 janvier 1856. « Rapport de la commission supérieure de la dotation de l'armée à sa majesté l'Empereur sur la situation générale de la dotation pour l'année 1862 », Paris, imprimerie impériale, 1863.
Date
1855-1863
Cote
1 R 573
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Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...
- Recrutement.
- Organisation générale.
- Dotation de l'armée. - Loi du 26 avril 1855 et instructions...
Producteur :
Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.