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1

Réunions des 5 juillet 1977, 15 novembre 1977, 10 février 1978, 28 juin 1978, 15 novembre 1978, 27 novembre 1978, 20 décembre 1978, 28 mars, 23 mai 1979, 27 juin, 13 juillet 1979, 26 septembre 1979, 30 octobre 1979, 5 décembre 1979.

Date

1977-1979

Cote

191 J 33

2

Protocole d'accord sur l'exercice des droits syndicaux à l'intérieur des services municipaux de la ville de Valence et avenants (1977-1982). Élections aux commissions nationales et locales de Valence du 26 mai 1977 : copies de procès-verbaux de désignation des représentants du personnel, analyse du scrutin (1977).

Date

1977-1982

Cote

191 J 32

3

Réunions des 30 janvier 1980, 2 et 29 avril 1980, 11 juin 1980, 14 octobre 1980, 18 décembre 1980 ; 18 février 1981, 13 mai 1981, 8 juillet 1981, 2 novembre 1981, 15 décembre 1981, 27 janvier 1982, 24 mars 1982, 30 juin 1982, 28 septembre 1982, 3 novembre 1982, 9 février 1983.

Date

1980-1983

Cote

191 J 34

4

Comité technique paritaire et commission paritaire.

Date

1977-1979

Cote

191 J 48