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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Factures.

Date

1918-1919

Cote

10 R 9

Résultat n°2

20 janvier-31 octobre 1918

Date

20 janvier-31 octobre 1918

Cote

10 R 15

Résultat n°3

Permissions agricoles.

Date

1915-1919

Cote

10 R 13

Résultat n°4

Élargissement des sursis agricoles gérés par la commission.

Date

1919

Cote

10 R 23

Résultat n°5

Prêts de chevaux de l'armée à l'agriculture et à la population civile.

Date

1916-1919

Cote

10 R 20

Résultat n°6

Crédits de fonctionnement et redevances. - Instructions (1919). Redevances des employeurs pour remboursement des frais généraux : instructions, correspondance, tableau des primes de travail des hommes détachés à l'agriculture pour Montélimar (1918-1919). Recouvrement des redevances : titres de perception, états des journées de travail accomplies (1919). Redevance de 0,10f dues par les employeurs : états de remise accordées aux secrétaires de mairies (1919). Rétribution de 5% payée aux communes : états de paiement et récépissés de mandats (1918-1919).

Date

1918-1919

Cote

10 R 8

Résultat n°7

Emploi de main d'œuvre étrangère et de prisonniers de guerre. - Affectation des unités.

Date

1916-1919

Cote

10 R 19

Résultat n°8

Équipes agricoles.

Date

1916-1918

Cote

10 R 18

Résultat n°9

Rémunérations.

Date

1916-1918

Cote

10 R 14

Résultat n°10

4 novembre 1918-11 avril 1919

Date

4 novembre 1918-11 avril 1919

Cote

10 R 16

Résultat n°11

Instructions, coupures de presse, correspondance.

Date

1916-1919

Cote

10 R 21

Résultat n°12

Grand livre.

Date

s.d.

Cote

10 R 10

Résultat n°13

Grand livre.

Date

s.d.

Cote

10 R 10

Résultat n°14

Rémunérations.

Date

1916-1918

Cote

10 R 14

Résultat n°15

Etats nominatifs et complémentaires des militaires, listes de propositions de sursis d'appel.

Date

1916-1919

Cote

10 R 22

Résultat n°16

12 avril-1er octobre 1919

Date

12 avril-1er octobre 1919

Cote

10 R 17

Résultat n°17

Création et organisation. - Fonctionnement : circulaires, correspondance (1916-1919) ; enquêtes sur le nombre total d'agriculteurs mobilisés dans la Drôme (1917-1918) ; réunions : comptes-rendus (1916-1919).

Date

1916-1919

Cote

10 R 6

Résultat n°18

Personnel. - Recrutement d'inspecteurs cantonaux et d'une secrétaire : correspondance (1917-1919). Rémunération, avances exceptionnelles de traitement : instructions, correspondance, états des dépenses et des indemnités (1918-1919). Rémunération des chefs d'équipe et contrôleurs : états des indemnités payées (1918-1919).

Date

1917-1919

Cote

10 R 7

Résultat n°19

Livre de caisse.

Date

janvier 1919

Cote

10 R 11

Résultat n°20

Crédits de fonctionnement et redevances. - Instructions (1919). Redevances des employeurs pour remboursement des frais généraux : instructions, correspondance, tableau des primes de travail des hommes détachés à l'agriculture pour Montélimar (1918-1919). Recouvrement des redevances : titres de perception, états des journées de travail accomplies (1919). Redevance de 0,10f dues par les employeurs : états de remise accordées aux secrétaires de mairies (1919). Rétribution de 5% payée aux communes : états de paiement et récépissés de mandats (1918-1919).

Date

1918-1919

Cote

10 R 8