Commission de réforme

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Opérations de la commission de réforme, exemptés et réformés des classes 1896 à 1914 (loi du 20 février 1917 et arrêté du 25 février 1917)

Date

1917

Cote

1 R 1030
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
- 1 R - Préparation et recrutement militaire.
- Préfecture.
- Recrutement.
- Étapes du recrutement.
- Conseil de révision.
- Opérations de la commission de réforme, exemptés et...
2
Pensions. - Obtention après avis de la commission de réforme : correspondance, rapport (1887-1895). Attributions : correspondance (1902-1908). Inscriptions : certificats (1906).

Date

1887-1908

Cote

2 R 418
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Personnel militaire.
- Gestion du personnel.
- Secours et assistance aux militaires et aux familles...
- Pensions. - Obtention après avis de la commission de...

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Opérations de la commission de réforme, exemptés et réformés des classes 1896 à 1914 (loi du 20 février 1917 et arrêté du 25 février 1917)

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Pensions. - Obtention après avis de la commission de réforme : correspondance, rapport (1887-1895). Attributions : correspondance (1902-1908). Inscriptions : certificats (1906).

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée