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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus annuels d'activité, procès-verbaux réunions comité hygiène et sécurité et conditions de travail, désignation membres comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3074 W 6

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives...
    • Comptes rendus annuels d'activité, procès-verbaux réunions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  2. Résultat n°2

    Présentation de l'entreprise, règlement intérieur, courriers et désignation membres comité hygiène sécurité et conditions de travail, accord cadre travailleurs handicapés, projet de création d'un centre d'expertise, enquête maladie professionnelle, compte rendu audience délégués du personnel, mode opératoire chantier amiante.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3074 W 59

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives...
    • Présentation de l'entreprise, règlement intérieur,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  3. Résultat n°3

    Bilans CEA maitrise des risques, rapports annuels d'activité, procès verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3074 W 42

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives...
    • Bilans CEA maitrise des risques, rapports annuels d'activité,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire