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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montélier (bureau de vote 1,2,3), Upie, Barcelonne, Châteaudouble, Combovin, Alixan (bureau de vote 1,2).

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 12

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Montélier (bureau de vote 1,2,3), Upie, Barcelonne,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  2. Résultat n°2
    Bénistant, Noé Louis Daniel

    1 media

    Bénistant, Noé Louis Daniel

    Date

    18 mai 1890

    Cote

    1920 W 67

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bénistant, Noé Louis Daniel
  3. Résultat n°3

    Propriétés non bâties, articles 1-328 (1819-1820). Propiétés bâties, articles 1-187 (1819).

    Date

    1819-1820

    Cote

    3 P 697

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Combovin.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties, articles 1-328 (1819-1820)....
  4. Résultat n°4
    H. 1983.

    1 media

    H. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 885, 2842 W 23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section H
    • H. 1983.
  5. Résultat n°5
    J, Marquet. 1937.

    1 media

    J, Marquet. 1937.

    Date

    1937

    Cote

    2058 W 3105, 2058 W 330 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section J
    • J, Marquet. 1937.
  6. Résultat n°6
    Section C, Combe-Grand.

    1 media

    Section C, Combe-Grand.

    Date

    20 juillet 1812

    Cote

    3 P 3351/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Combovin
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Combe-Grand.
  7. Résultat n°7

    Le Grand-Serre. - Installation d'un pont-bascule.

    Date

    1933-1937

    Cote

    7 M 841

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Autres travaux d'équipement rural. - Études, financement...
    • Le Grand-Serre. - Installation d'un pont-bascule.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  8. Résultat n°8

    Années 1977-1979.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2057 W 1249

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Combovin.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1977-1979.
  9. Résultat n°9
    Combovin. - Le portail du cimetière.

    1 media

    Combovin. - Le portail du cimetière.

    Date

    1982

    Cote

    21 Fi 6343

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Combovin. - Le portail du cimetière.
  10. Résultat n°10
    Combovin

    2 lots 228 medias

    Combovin

    Date

    1746, 1748-1763, 1769

    Cote

    5 Mi 380/R14

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1744-1770.
    • Combovin
  11. Résultat n°11

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  12. Résultat n°12
    Section F, Rune (la).

    1 media

    Section F, Rune (la).

    Date

    20 juillet 1812

    Cote

    3 P 3351/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Combovin
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Rune (la).
  13. Résultat n°13
    G, Sautet. 1937.

    1 media

    G, Sautet. 1937.

    Date

    1937

    Cote

    2058 W 3102, 2058 W 329 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section G
    • G, Sautet. 1937.
  14. Résultat n°14

    1928-1932

    Date

    1928-1932

    Cote

    4 E 5082

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Combovin
    • Naissances, mariages, décès (an II-2014).
    • 1928-1932
  15. Résultat n°15
    Section G, Pra-Meilleret.

    1 media

    Section G, Pra-Meilleret.

    Date

    20 juillet 1812, 10 septembre 1817

    Cote

    3 P 3351/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Combovin
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G, Pra-Meilleret.
  16. Résultat n°16

    Moulin, Jean Louis Adolphe

    Date

    8 février 1896

    Cote

    1920 W 631

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Moulin, Jean Louis Adolphe
  17. Résultat n°17
    G. [1937].

    1 media

    G. [1937].

    Date

    [1937]

    Cote

    2058 W 3102, 2058 W 330 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section G
    • G. [1937].
  18. Résultat n°18

    4e pochette.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2848 W 269

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Photos aériennes : échantillon 1975-1991
    • 4e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  19. Résultat n°19

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 7079

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Combovin
    • Naissances, mariages, décès (an II-2014).
    • 1943-1952
  20. Résultat n°20
    J, Marquet. 1937.

    1 media

    J, Marquet. 1937.

    Date

    1937

    Cote

    2058 W 3106, 2058 W 329 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section J
    • J, Marquet. 1937.
  21. Résultat n°21

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Combovin
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  22. Résultat n°22

    Commune de Combovin.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 95

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Chabeuil.
    • Commune de Combovin.
  23. Résultat n°23

    Sections E à J.

    Cote

    2056 W 153

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Combovin.
    • Fichier cadastral
    • Sections E à J.
  24. Résultat n°24

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Combovin
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  25. Résultat n°25
    Deffaisse, Charles Henri

    1 media

    Deffaisse, Charles Henri

    Date

    4 juin 1894

    Cote

    1920 W 132

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Deffaisse, Charles Henri
  26. Résultat n°26

    9 août 1847 (date du décès de l'accusé, pas de procès d'assises), attentat à la pudeur sur une enfant : Marsas. 16 août 1847, attentats à la pudeur sur des enfants : Roussas. 16 août 1847, vols d'argent : Bourg-de-Péage, Claveyson, Saint-Donat. 17 août 1847, infanticide : Moras. 17 août 1847, vol d'argent : Valence. 18 août 1847, infanticide : Combovin. 18 août 1847, coups et blessures mortels sur un homme : La Motte-Chalancon.

    Date

    9-18 août 1847

    Cote

    2 U 391

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 9 août 1847 (date du décès de l'accusé, pas de procès...
  27. Résultat n°27

    Canton de Chabeuil. - Communes de Barcelonne (1807-1812), Baume-Cornillane (La) (1807-1812), Baume-sur-Véore (La) (1808-1812), Chaffal (Le) (1812), Châteaudouble (1812-1818), Combovin (1812-1818), Montélier (1812), Montmeyran (1812), Peyrus (1812), Upie (1808-1812).

    Date

    1807-1818

    Cote

    3 P 2855

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Chabeuil. - Communes de Barcelonne (1807-1812),...
  28. Résultat n°28
    A1, Le Village. 1981.

    1 media

    A1, Le Village. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 3109, 2058 W 329 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section A
    • A1, Le Village. 1981.
  29. Résultat n°29

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  30. Résultat n°30

    Combovin.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 54

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Chabeuil.
    • Combovin.
  31. Résultat n°31
    A2. 1963.

    1 media

    A2. 1963.

    Date

    1963

    Cote

    2058 W 3107, 2058 W 330 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section A
    • A2. 1963.
  32. Résultat n°32
    Vincent Bernard, curé de Montmeyran.

    58 medias

    Vincent Bernard, curé de Montmeyran.

    Date

    1914-1917

    Cote

    1 Num 1053/12

    • Contexte : 1 Num 1053 - Fonds Dumont.

    • Vincent Bernard, curé de Montmeyran.
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : cases 1-235 (31 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 700

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Combovin.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-235 (31 décembre 1881).
  34. Résultat n°34
    1923-1932

    6 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Combovin
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1923-1932
  35. Résultat n°35

    1933-1962

    Date

    1933-1962

    Cote

    5 E 736

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Combovin
    • Tables décennales.
    • 1933-1962
  36. Résultat n°36

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  37. Résultat n°37
    Section E2, Laval. Laval (hameau de), Caires (hameau des) (agrandissements).

    1 media

    Section E2, Laval. Laval (hameau de), Caires (hameau des) (agrandissements).

    Date

    20 juillet 1812

    Cote

    3 P 3351/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Combovin
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E2, Laval. Laval (hameau de), Caires (hameau...
  38. Résultat n°38
    Didier, Marie Julien Aristide

    1 media

    Didier, Marie Julien Aristide

    Date

    28 septembre 1882

    Cote

    1920 W 51

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Didier, Marie Julien Aristide
  39. Résultat n°39

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4 E 7081

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Combovin
    • Naissances, mariages, décès (an II-2014).
    • 1963-1972
  40. Résultat n°40
    C. 1983.

    1 media

    C. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 877, 2842 W 23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Combovin
    • Section C
    • C. 1983.