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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

    Date

    1105-1534

    Cote

    160 J 94

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ;...
  2. Résultat n°2

    Route départementale n°154. - Pont sur la Véore à Combovin, reconstruction.

    Date

    1972

    Cote

    3094 W 66

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°154. - Pont sur la Véore à Combovin,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  3. Résultat n°3

    Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

    Date

    1944-2000

    Cote

    2928 W 79

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Chabeuil.
    • Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  4. Résultat n°4
    1881

    23 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1881
  5. Résultat n°5
    1841

    34 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1841
  6. Résultat n°6

    Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux signalisation.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 278

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Combovin.
    • Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    Eaux de la Véore.

    Date

    1615-1659

    Cote

    160 J 197

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de la Véore.
  8. Résultat n°8

    Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).

    Date

    1609-1629

    Cote

    160 J 248

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué...
  9. Résultat n°9

    Combovin.

    Date

    1806-1858

    Cote

    8 M 187

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Combovin.
  10. Résultat n°10

    Pâturages.

    Date

    1589-1605

    Cote

    160 J 47

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Pâturages.
  11. Résultat n°11

    Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Combovin (1833-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Comps (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condorcet (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Cornillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 91

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle...
  12. Résultat n°12

    [Combovin]Commission communication de CombovinS. D. [2014]Commémoration du 70ème anniversaire du bombardement de Combovin

    Cote

    BH 5125/21

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • [Combovin]Commission communication de CombovinS. D....
  13. Résultat n°13
    1886

    23 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1886
  14. Résultat n°14

    Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Combovin (1833-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Comps (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condorcet (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Cornillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 91

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle...
  15. Résultat n°15

    Réfection de la toiture de l'auberge.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 273

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Combovin.
    • Réfection de la toiture de l'auberge.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  16. Résultat n°16

    Réfection toiture et façade chapelle Saint-Marguerite.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 275

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Combovin.
    • Réfection toiture et façade chapelle Saint-Marguerite.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  17. Résultat n°17

    Combovin (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Combovin (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  18. Résultat n°18

    Amendes de police 2008 - travaux de sécurité.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 276

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Combovin.
    • Amendes de police 2008 - travaux de sécurité.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  19. Résultat n°19
    1876

    24 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1876
  20. Résultat n°20

    La petite chronique de Sainte Margeurite. n°2 Combovin

    Date

    -

    Cote

    BH 1314/9

    • Contexte : Bibliothèque

    • La petite chronique de Sainte Margeurite. n°2 Combovin
  21. Résultat n°21
    1836

    35 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1836
  22. Résultat n°22

    Copie du terrier de M. de La Liegue pour les lieux de Châteaudouble, Combovin, Peyrus reçu par M. de Poitiers en l'années 1558.

    Date

    1558

    Cote

    160 J 105

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Copie du terrier de M. de La Liegue pour les lieux...
  23. Résultat n°23
    1891

    23 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1891
  24. Résultat n°24

    Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

    Date

    1556-1696

    Cote

    160 J 96

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
  25. Résultat n°25
    1851

    32 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1851
  26. Résultat n°26

    Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par Pierre de La Baume (1629) ; vente par Pierre de La Baume au seigneur de Pisançon des terres de Combovin et du Chaffal (1654) ; vente d'une grange dans le mandement de Châteaudouble par Pisançon à Pierre de La Baume (1660).

    Date

    1629-1660

    Cote

    160 J 252

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par...
  27. Résultat n°27

    Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 111

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.
  28. Résultat n°28

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 274

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Combovin.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  29. Résultat n°29

    Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).

    Date

    1650-1766

    Cote

    160 J 147

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de...
  30. Résultat n°30
    1846

    31 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1846
  31. Résultat n°31
    1856

    29 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1856
  32. Résultat n°32
    1872

    26 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1872
  33. Résultat n°33

    Vente réciproque : droits sur leurs terres au mandement de Châteaudouble (1654) ; sentence arbitrale entre La Baume et La Croix sur leurs droits sur les terres de Combovin et du Chaffal (1654).

    Date

    1654

    Cote

    160 J 251

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Vente réciproque : droits sur leurs terres au mandement...
  34. Résultat n°34
    1931

    16 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1931
  35. Résultat n°35
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1926
  36. Résultat n°36
    1866

    28 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1866
  37. Résultat n°37

    La petite chronique de Sainte Margeurite. n°1 CombovinMaison paroissiale1988

    Date

    -

    Cote

    BH 1314/8

    • Contexte : Bibliothèque

    • La petite chronique de Sainte Margeurite. n°1 CombovinMaison...
  38. Résultat n°38
    1861

    30 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 254

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Combovin
    • 1861
  39. Résultat n°39

    Commune de Combovin.

    Date

    2002-2009

    Cote

    3120 W 54

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Combovin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  40. Résultat n°40

    Liève du petit terrier de Chabeuil (1652) ; liève de Combovin (1666-1667).

    Date

    1652-1667

    Cote

    160 J 110

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Liève du petit terrier de Chabeuil (1652) ; liève de...