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  1. Résultat n°1

    Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT, rapport final de sécurité, commandes, marché de maîtrise d'oeuvre comprenant AE, CCAP, avenant.

    Date

    1999

    Cote

    3180 W 23

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
    • Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  2. Résultat n°2

    Lots 5 à 8.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3180 W 24

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
    • Lots 5 à 8.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  3. Résultat n°3

    Lots 1 à 4.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3180W 25

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
    • Lots 1 à 4.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  4. Résultat n°4

    Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers, registre de réception des plis, plans APS, plans APD.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3180W/27

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
    • Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  5. Résultat n°5

    Consultation et convention contrôle technique et CSPS, marché de MOE: acte d'engagement, CCAP, rapport de présentation, notification et mandatements, délibérations, correspondances, PC, plans topographiques, compte-rendu de chantier, permis de démolir, réfèrences de la maitrise d'oeuvre .

    Date

    1997-2001

    Cote

    3180W/28

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
    • Consultation et convention contrôle technique et CSPS,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  6. Résultat n°6

    Marché négocié pour location de bâtiments modulaires.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3180 W 26

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Marché négocié pour location de bâtiments modulaires.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  7. Résultat n°7

    Pièces communes des offres retenues RC, PGC, CCAP, correspondance, CSPS, DIU, CR chantier, étude faisabilite, plans.

    Date

    1999

    Cote

    3180 W 22

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
    • Pièces communes des offres retenues RC, PGC, CCAP,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  8. Résultat n°8

    Construction Plans DCE, CCTP et PGC communs, marchés de travaux lots 1 à 6 comprenant AE, CCAP, CCTP, pièces administratives, ordre de service, notification, mandatement.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3180W/29

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
    • Construction Plans DCE, CCTP et PGC communs, marchés...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre