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  1. Résultat n°1

    Bellier contre Teytu (an X-an XI) ; J. Coche contre J. Teytu : règlement de créance (an XI-1812) ; transaction : contrat de vente d'une terre (an XII-1812).

    Date

    an X-1812

    Cote

    160 J 16

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Boutaud de Lavilléon.
    • Administration des biens.
    • Procédures.
    • Bellier contre Teytu (an X-an XI) ; J. Coche contre...