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  1. Résultat n°1

    A Bollène : procès contre divers acquéreurs de biens à La Baume (1818-1830). A Rochegude : procès contre les censitaires de Rochegude (1811-1830). d -Papiers domaniaux et d’affaires, Aldonce-Marthe-Marie-Julie de La Baume-Suze : procurations, quittances et reçus, baux pour Suze, actes de ventes (1802-1813).

    Date

    1802-1830

    Cote

    7 J 17

    • Contexte : 7 J - Château de Suze-la-Rousse

    • La Baume-Suze.
    • Dernières générations des La Baume-Suze.
    • Affaires particulières d’Aldonce-Marthe-Marie-Julie...
    • Biens provenant des La Baume-Suze.
    • A Bollène : procès contre divers acquéreurs de biens...
  2. Résultat n°2

    Procès contre l’Hôpital de Suze, héritier de droits des évêques de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur les bois.

    Date

    1807

    Cote

    7 J 15

    • Contexte : 7 J - Château de Suze-la-Rousse

    • La Baume-Suze.
    • Dernières générations des La Baume-Suze.
    • Affaires particulières d’Aldonce-Marthe-Marie-Julie...
    • Biens provenant des La Baume-Suze.
    • A Suze-la-Rousse.
    • Procès contre l’Hôpital de Suze, héritier de droits...
  3. Résultat n°3

    Procès.

    Date

    1800-1821

    Cote

    7 J 14

    • Contexte : 7 J - Château de Suze-la-Rousse

    • La Baume-Suze.
    • Dernières générations des La Baume-Suze.
    • Affaires particulières d’Aldonce-Marthe-Marie-Julie...
    • Procès.
  4. Résultat n°4

    Procès Valernod : la dame Des Isnards contre la dame de Valernod, veuve de Monsieur de La Baume de la Roque, au sujet de biens aliénés indûment par Charles-Louis de La Baume et son fils mineur Pierre-Louis (1811-1827). Procès contre les sieurs Maleyrac, Pierre-Paul Minute, les héritiers Jacomet, et divers autres habitants de Suze syndiqués, tous acquéreurs de biens provenant de la succession La Baume (1818-1823). Contre les acquéreurs des domaines de Lignane, laVerdière et la Garrigue (1812-1815).

    Date

    1811-1827

    Cote

    7 J 16

    • Contexte : 7 J - Château de Suze-la-Rousse

    • La Baume-Suze.
    • Dernières générations des La Baume-Suze.
    • Affaires particulières d’Aldonce-Marthe-Marie-Julie...
    • Biens provenant des La Baume-Suze.
    • A Suze-la-Rousse.
    • Procès Valernod : la dame Des Isnards contre la dame...