Généralités._ Correspondance, observations et procès- verbal fictif (s.d., 1806-1833) ; Commissaires : correspondance au sujet de la nomination des commissaires et des difficultés qu'ils rencontrent (an XIII-1819) ; dossiers communaux : Montmiral et Saint-Antoine (an X-1809), Romeyer et Chichilianne (an XIV-1826), Saint-Agnan-en-Vercors et Gresse (an XIII-1834), Saint-Martin-en-Vercors et Villard-de-Lans (1605-1807), Saint-Nazaire-en-Royans et Saint-Just-de-Claix (1835). Treschenu et Monestier (1806-1808) .
Date
an XIII-1835
Cote
3 P 2825
-
Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation du département.
- Limites avec le département de l'Isère.
- Généralités._ Correspondance, observations et procès-...
