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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les biens dépendants du château de Châteaudouble dont les arbres du chemin de Châteaudouble (propriété du château).

Date

1734

Cote

160 J 225

Résultat n°2

Mémoire.

Date

XVIIIe siècle

Cote

160 J 222

Résultat n°3

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

Date

1792-1810

Cote

160 J 226

Résultat n°4

Assemblées communales.

Date

1517-1769

Cote

160 J 40

Résultat n°5

Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune de Châteaudouble (1870-1890) ; ''Feuille officielle d'annonces légales'' des 11-12 avril 1890 : propriété du franc-bord d'un fossé ; règlements, arrangements, achats : dossier Merle du Bourg (1816-1900).

Date

1816-1900

Cote

160 J 224

Résultat n°6

Réparations. Requête des habitants du hameau des Sabata à Châteaudouble et procédure, constat, devis.

Date

1637-1688

Cote

160 J 223