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  1. Résultat n°1

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1440

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  2. Résultat n°2
    B2. 1965.

    1 media

    B2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2842, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section B
    • B2. 1965.
  3. Résultat n°3
    Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Village (le). Village (agrandissement).
  4. Résultat n°4
    Section C1, Village (le).

    1 media

    Section C1, Village (le).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Village (le).
  5. Résultat n°5

    Jullien, Marcel Paul Pierre

    Date

    17 octobre 1897

    Cote

    1920 W 630

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Jullien, Marcel Paul Pierre
  6. Résultat n°6
    A. 1965.

    1 media

    A. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2840, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section A
    • A. 1965.
  7. Résultat n°7

    Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 638

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1913.
    • Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).
  8. Résultat n°8
    Sections A à D.

    38 medias

    Sections A à D.

    Cote

    2056 W 140

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chauvac.
    • Fichier cadastral
    • Sections A à D.
  9. Résultat n°9
    C2. 1965.

    1 media

    C2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2844, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section C
    • C2. 1965.
  10. Résultat n°10

    N°091-90-0001

    Date

    1990

    Cote

    2889 W 13

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-90-0001
  11. Résultat n°11
    D3. 1965.

    1 media

    D3. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2847, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D3. 1965.
  12. Résultat n°12

    Commune de Chauvac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  13. Résultat n°13
    D2. 1965.

    1 media

    D2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2846, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D2. 1965.
  14. Résultat n°14

    Commune de Chauvac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 237

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  15. Résultat n°15

    Chauvac.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1095

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Rémuzat.
    • Chauvac.
  16. Résultat n°16

    N°091-95-0005

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 14

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-95-0005
  17. Résultat n°17

    Chauvac.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 248

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Rémuzat.
    • Chauvac.
  18. Résultat n°18

    Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des Bayles source du Pré Dufour source du clos des Hières (1931-1939), contamination par des cadavres de brebis) captage de Chauvac (1979).

    Date

    1931-1979

    Cote

    3018 W 75

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  19. Résultat n°19

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1441

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  20. Résultat n°20

    Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac, etc...

    Date

    s.d.

    Cote

    J 31

    • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1131)

    • Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac,...
  21. Résultat n°21
    Section A, Rivière (la).

    1 media

    Section A, Rivière (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Rivière (la).
  22. Résultat n°22

    Châteauneuf-sur-Isère : dépôts d'essence et de liquides inflammables (1920-1927). Châteauneuf-du-Rhône : fours à chaux (1852-1858), tueries particulières (1908, 1915, 1916, 1920, 1926, 1927). Châtillon-en-Diois : fours à chaux et à plâtre (1836-1885), four à tuiles (1840-1841), dépôt d'explosifs (1882), éclairage à l'acétylène gazeux (1899-1900, 1902, 1909-1910), tueries particulières (1908-1914), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1921, 1924). Chatuzange-le-Goubet : four à chaux (1848), atelier d'équarrissage (1862-1863), dépôts d'explosifs (1928-1931), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1929). La Chaudière : faulde (1867). Chauvac : dépôt d'explosifs (1936). Cléon d'Andran : filature de soie (1844-1859), tueries particulières (1908).

    Date

    1836-1936

    Cote

    5 M 252

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Châteauneuf-sur-Isère : dépôts d'essence et de liquides...
  23. Résultat n°23
    Section D4, Montagne (la).

    1 media

    Section D4, Montagne (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D4, Montagne (la).
  24. Résultat n°24

    N°091-85-0001

    Date

    1985

    Cote

    2889 W 12

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-85-0001
  25. Résultat n°25
    Section B2, Buisses (les).

    1 media

    Section B2, Buisses (les).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Buisses (les).
  26. Résultat n°26

    Volume 1 : folios 1-264 (1er octobre 1913).

    Date

    1913

    Cote

    3 P 641

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1913-1964.
    • Volume 1 : folios 1-264 (1er octobre 1913).
  27. Résultat n°27

    Chauvac.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 564

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Chauvac.
  28. Résultat n°28

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés).

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1240

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chauvac.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  29. Résultat n°29

    Commune de Chauvac.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 251

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  30. Résultat n°30

    Canton de Rémuzat.

    Cote

    3 P 2940

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Rémuzat.
  31. Résultat n°31

    Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830), Chauvac (1830), Cornillac (1830), Cornillon (1830), Fare (La) (1830), Laux-Montaux (1830), Lemps (1830), Montferrand (1830), Montréal (1830), Pelonne (1830), Poët-Sigillat (Le) (1830), Pommerol (1830), Rémuzat (1830), Roussieux (1830), Sahune (1830), Saint-May (1830), Verclause (1830).

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2900

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830),...
  32. Résultat n°32
    C1. 1965.

    1 media

    C1. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2843, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section C
    • C1. 1965.
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 258

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chauvac.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  34. Résultat n°34

    Chauvac.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 587

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Chauvac.
  35. Résultat n°35
    Section D2, Montagne (la).

    1 media

    Section D2, Montagne (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Montagne (la).
  36. Résultat n°36

    Commune de Chauvac.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 284

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  37. Résultat n°37
    Section D3, Montagne (la).

    1 media

    Section D3, Montagne (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D3, Montagne (la).
  38. Résultat n°38
    Section B1, Buisses (les).

    1 media

    Section B1, Buisses (les).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Buisses (les).
  39. Résultat n°39

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Rivière'', section B dite ''des Buisses'', section C dite ''du Village'', section D dite ''de la Montagne'' (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 637

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  40. Résultat n°40

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  41. Résultat n°41

    Chauvac.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 246

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Chauvac.
  42. Résultat n°42
    B1. 1965.

    1 media

    B1. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2841, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section B
    • B1. 1965.
  43. Résultat n°43

    Volume 1 : cases 1-67 (20 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 639

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-67 (20 décembre 1881).
  44. Résultat n°44

    Chauvac.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1164 W 709

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales partielles.
    • Élections municipales partielles suite à nominations,...
    • Chauvac.
  45. Résultat n°45
    D4. 1965.

    1 media

    D4. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2848, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D4. 1965.
  46. Résultat n°46

    Canton de Rémuzat. - Communes de Charce (La) (1807-1831). Chauvac (1808-1830), Cornillac (1808-1830), Cornillon (1829-1831), Fare (La) (1829-1830), Laux-Montaux (1808-1830), Lemps (1829-1830), Montferrand (1829-1830).

    Date

    1807-1831

    Cote

    3 P 2898

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Rémuzat. - Communes de Charce (La) (1807-1831)....
  47. Résultat n°47

    Volume 1 : cases 1-40 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 640

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1964.
    • Volume 1 : cases 1-40 (30 novembre 1910).
  48. Résultat n°48

    Crest, imprimerie Lacour (communes de Allex, Auriples, Aouste-sur-Sye, Autichamp, Beaufort-sur-Gervanne, Bourdeaux, Chabrillan, Cliousclat, Crest, Divajeu, Eurre, Francillon-sur-Roubion, Gigors-et-Lozeron, Grâne, Mirabel-et-Blacons, Montclar-sur-Gervanne, Montoison, Omblèze, Piégros-la-Clastre, Puy-Saint-Martin, Saillans, Saoû, Vaunaveys) ; imprimerie VÉZIANT (communes de Bourdeaux, Crest, Eurre, Montclar-sur-Gervanne, Suze-sur-Crest). Die, imprimerie JANON et CAYOL (communes de Châtillon-en-Diois, Luc-en-Diois, Lus-la-Croix-Haute, Saillans). Montélimar, imprimerie C. PAUL (communes de Allan, Vesc) ; imprimerie "La Tribune de Montélimar" (communes de Allan, Ancône, La Bâtie-Rolland, Châteauneuf-du-Rhône, La Coucourde, Dieulefit, Donzère, Espeluche, Grignan, Marsanne, Montélimar, Saint-Gervais-sur-Roubion, Sauzet, Savasse). Nyons, imprimerie BOISSEAU (communes de Condorcet, Mirabel-aux-Baronnies, Nyons) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (communes de Chauvac, Malataverne, Nyons, Piégon, Saint-Maurice-sur-Eygues, Taulignan, Venterol, Vinsobres).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 1

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections municipales du 29 avril et 13 mai 1945 (renouvellement...
    • Crest, imprimerie Lacour (communes de Allex, Auriples,...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  49. Résultat n°49
    D1. 1965.

    1 media

    D1. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2845, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D1. 1965.
  50. Résultat n°50
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  51. Résultat n°51
    Tableau d'assemblage. 1965.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2839, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1965.
  52. Résultat n°52
    Section D1, Montagne (la).

    1 media

    Section D1, Montagne (la).

    Cote

    3 P 3342/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Montagne (la).
  53. Résultat n°53

    Commune de Chauvac.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 247

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.