Chauvac (Drôme, France)

1
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1440
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Chauvac.
- Scrutin du 29 avril 1945.
2

1 media
B2. 1965.

Date

1965

Cote

2058 W 2842, 2058 W 294 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Chauvac-Laux-Montaux
- Chauvac
- Section B
- B2. 1965.
3

1 media
Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section C2, Village (le). Village (agrandissement).
4

1 media
Section C1, Village (le).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section C1, Village (le).
5
Jullien, Marcel Paul Pierre

Date

17 octobre 1897

Cote

1920 W 630
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Jullien, Marcel Paul Pierre
6

1 media
A. 1965.

Date

1965

Cote

2058 W 2840, 2058 W 294 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Chauvac-Laux-Montaux
- Chauvac
- Section A
- A. 1965.
7
Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).

Date

1833

Cote

3 P 638
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Chauvac.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1833-1913.
- Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).
8

38 medias
Sections A à D.

Cote

2056 W 140
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Chauvac.
- Fichier cadastral
- Sections A à D.
9

1 media
C2. 1965.

Date

1965

Cote

2058 W 2844, 2058 W 294 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Chauvac-Laux-Montaux
- Chauvac
- Section C
- C2. 1965.
10
N°091-90-0001

Date

1990

Cote

2889 W 13
- Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...
- Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
- Commune de Chauvac.
- N°091-90-0001
11

1 media
D3. 1965.

Date

1965

Cote

2058 W 2847, 2058 W 294 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Chauvac-Laux-Montaux
- Chauvac
- Section D
- D3. 1965.
12
Commune de Chauvac.

Date

1986

Cote

1515 W 254
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Chauvac.
13

1 media
D2. 1965.

Date

1965

Cote

2058 W 2846, 2058 W 294 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Chauvac-Laux-Montaux
- Chauvac
- Section D
- D2. 1965.
14
Commune de Chauvac.

Date

1983

Cote

1546 W 237
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Chauvac.
15
Chauvac.

Date

1962

Cote

542 W 1095
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
- Résultats.
- Canton de Rémuzat.
- Chauvac.
16
N°091-95-0005

Date

1995

Cote

2889 W 14
- Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...
- Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
- Commune de Chauvac.
- N°091-95-0005
17
Chauvac.

Date

1972

Cote

1524 W 248
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Référendums.
- Référendum du 23 avril 1972
- Résultats.
- Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
- Canton de Rémuzat.
- Chauvac.
18
Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des Bayles source du Pré Dufour source du clos des Hières (1931-1939), contamination par des cadavres de brebis) captage de Chauvac (1979).

Date

1931-1979

Cote

3018 W 75
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
19
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1441
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Chauvac.
- Scrutin du 26 avril 1953.
20
Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac, etc...

Date

s.d.

Cote

J 31
- Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1108)
- Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac,...
21

1 media
Section A, Rivière (la).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section A, Rivière (la).
22
Châteauneuf-sur-Isère : dépôts d'essence et de liquides inflammables (1920-1927). Châteauneuf-du-Rhône : fours à chaux (1852-1858), tueries particulières (1908, 1915, 1916, 1920, 1926, 1927). Châtillon-en-Diois : fours à chaux et à plâtre (1836-1885), four à tuiles (1840-1841), dépôt d'explosifs (1882), éclairage à l'acétylène gazeux (1899-1900, 1902, 1909-1910), tueries particulières (1908-1914), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1921, 1924). Chatuzange-le-Goubet : four à chaux (1848), atelier d'équarrissage (1862-1863), dépôts d'explosifs (1928-1931), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1929). La Chaudière : faulde (1867). Chauvac : dépôt d'explosifs (1936). Cléon d'Andran : filature de soie (1844-1859), tueries particulières (1908).

Date

1836-1936

Cote

5 M 252
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
- Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
- Châteauneuf-sur-Isère : dépôts d'essence et de liquides...
23

1 media
Section D4, Montagne (la).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/10
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section D4, Montagne (la).
24
N°091-85-0001

Date

1985

Cote

2889 W 12
- Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...
- Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
- Commune de Chauvac.
- N°091-85-0001
25

1 media
Section B2, Buisses (les).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, Buisses (les).
26
Volume 1 : folios 1-264 (1er octobre 1913).

Date

1913

Cote

3 P 641
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Chauvac.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1913-1964.
- Volume 1 : folios 1-264 (1er octobre 1913).
27
Chauvac.

Date

1977

Cote

1164 W 564
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Rémuzat.
- Chauvac.
28
Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés).

Date

1975-1979

Cote

2057 W 1240
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Chauvac.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
29
Commune de Chauvac.

Date

1981

Cote

1503 W 251
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections présidentielles.
- Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Chauvac.
30
Canton de Rémuzat.

Cote

3 P 2940
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Rémuzat.
31
Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830), Chauvac (1830), Cornillac (1830), Cornillon (1830), Fare (La) (1830), Laux-Montaux (1830), Lemps (1830), Montferrand (1830), Montréal (1830), Pelonne (1830), Poët-Sigillat (Le) (1830), Pommerol (1830), Rémuzat (1830), Roussieux (1830), Sahune (1830), Saint-May (1830), Verclause (1830).

Date

1830

Cote

3 P 2900
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830),...
32

1 media
C1. 1965.

Date

1965

Cote

2058 W 2843, 2058 W 294 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Chauvac-Laux-Montaux
- Chauvac
- Section C
- C1. 1965.
33
Volume 1 : comptes A-Z.

Cote

2057 W 258
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Chauvac.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 1 : comptes A-Z.
34
Chauvac.

Date

1961

Cote

542 W 587
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
- Canton de Rémuzat.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Chauvac.
35

1 media
Section D2, Montagne (la).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section D2, Montagne (la).
36
Commune de Chauvac.

Date

1973

Cote

850 W 284
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Chauvac.
37

1 media
Section D3, Montagne (la).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/9
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section D3, Montagne (la).
38

1 media
Section B1, Buisses (les).

Date

29 octobre 1830

Cote

3 P 3342/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Chauvac
- Cadastre parcellaire.
- Section B1, Buisses (les).
39
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Rivière'', section B dite ''des Buisses'', section C dite ''du Village'', section D dite ''de la Montagne'' (9 juillet 1833).

Date

1833

Cote

3 P 637
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Chauvac.
- États de sections.
- Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
40
Contentieux.

Date

an V-1827

Cote

3 P 2833
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la préfecture.
- Fixation des limites.
- Contentieux.

Résultats de la recherche

Scrutin du 29 avril 1945.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

B2. 1965.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section C1, Village (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Jullien, Marcel Paul Pierre

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

A. 1965.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Sections A à D.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

C2. 1965.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

N°091-90-0001

Date

Cote

Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

D3. 1965.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Commune de Chauvac.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

D2. 1965.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Commune de Chauvac.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Chauvac.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

N°091-95-0005

Date

Cote

Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

Chauvac.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des Bayles source du Pré Dufour source du clos des Hières (1931-1939), contamination par des cadavres de brebis) captage de Chauvac (1979).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Scrutin du 26 avril 1953.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac, etc...

Date

Cote