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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Scrutin du 29 avril 1945.
Cote
2 W 1440
 Date
1945
 Lieu
Rémuzat (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Rémuzat.
  • Commune de Chauvac.
  • Scrutin du 29 avril 1945.
Résultat n°2
B2. 1965.

1 media

B2. 1965.
Cote
2058 W 2842, 2058 W 294 (Ancienne cote)
 Date
1965
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • Section B
  • B2. 1965.
Résultat n°3
Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

1 media

Section C2, Village (le). Village (agrandissement).
Cote
3 P 3342/6
 Date
29 octobre 1830
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Chauvac
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C2, Village (le). Village (agrandissement).
Résultat n°4
Section C1, Village (le).

1 media

Section C1, Village (le).
Cote
3 P 3342/5
 Date
29 octobre 1830
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Chauvac
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Village (le).
Résultat n°5

Jullien, Marcel Paul Pierre
Cote
1920 W 630
 Date
17 octobre 1897
 Lieu
Chauvac (Drôme, France), Chauvac-Laux-Montaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Jullien, Marcel Paul Pierre
Résultat n°6
A. 1965.

1 media

A. 1965.
Cote
2058 W 2840, 2058 W 294 (Ancienne cote)
 Date
1965
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • Section A
  • A. 1965.
Résultat n°7

Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).
Cote
3 P 638
 Date
1833
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Chauvac.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1833-1913.
  • Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).
Résultat n°8
Sections A à D.

38 medias

Sections A à D.
Cote
2056 W 140
 Date- Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Chauvac.
  • Fichier cadastral
  • Sections A à D.
Résultat n°9
C2. 1965.

1 media

C2. 1965.
Cote
2058 W 2844, 2058 W 294 (Ancienne cote)
 Date
1965
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • Section C
  • C2. 1965.
Résultat n°10

N°091-90-0001
Cote
2889 W 13
 Date
1990
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

  • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
  • Commune de Chauvac.
  • N°091-90-0001
Résultat n°11
D3. 1965.

1 media

D3. 1965.
Cote
2058 W 2847, 2058 W 294 (Ancienne cote)
 Date
1965
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • Section D
  • D3. 1965.
Résultat n°12

Commune de Chauvac.
Cote
1515 W 254
 Date
1986
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 16 mars 1986.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Rémuzat.
  • Commune de Chauvac.
Résultat n°13
D2. 1965.

1 media

D2. 1965.
Cote
2058 W 2846, 2058 W 294 (Ancienne cote)
 Date
1965
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • Section D
  • D2. 1965.
Résultat n°14

Commune de Chauvac.
Cote
1546 W 237
 Date
1983
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Canton de Rémuzat.
  • Commune de Chauvac.
Résultat n°15

Chauvac.
Cote
542 W 1095
 Date
1962
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
  • Résultats.
  • Canton de Rémuzat.
  • Chauvac.
Résultat n°16

N°091-95-0005
Cote
2889 W 14
 Date
1995
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

  • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
  • Commune de Chauvac.
  • N°091-95-0005
Résultat n°17

Chauvac.
Cote
1524 W 248
 Date
1972
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Référendums.
  • Référendum du 23 avril 1972
  • Résultats.
  • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
  • Canton de Rémuzat.
  • Chauvac.
Résultat n°18

Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des Bayles source du Pré Dufour source du clos des Hières (1931-1939), contamination par des cadavres de brebis) captage de Chauvac (1979).
Cote
3018 W 75
 Date
1931-1979
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Rapports des hydrogéologues agréés.
  • Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des...
Résultat n°19

Scrutin du 26 avril 1953.
Cote
2 W 1441
 Date
1953
 Lieu
Rémuzat (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Rémuzat.
  • Commune de Chauvac.
  • Scrutin du 26 avril 1953.
Résultat n°20

Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac, etc...
Cote
J 31
 Date
s.d.
 Lieu
Chauvac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1131)

  • Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac,...