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Résultats de la recherche

  • 1

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1440

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 2
    B2. 1965.

    1 media

    B2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2842, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section B
    • B2. 1965.
  • 3
    Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Village (le). Village (agrandissement).
  • 4
    Section C1, Village (le).

    1 media

    Section C1, Village (le).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Village (le).
  • 5

    Jullien, Marcel Paul Pierre

    Date

    17 octobre 1897

    Cote

    1920 W 630

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Jullien, Marcel Paul Pierre
  • 6
    A. 1965.

    1 media

    A. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2840, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section A
    • A. 1965.
  • 7

    Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 638

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1913.
    • Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).
  • 8
    Sections A à D.

    38 medias

    Sections A à D.

    Cote

    2056 W 140

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chauvac.
    • Fichier cadastral
    • Sections A à D.
  • 9
    C2. 1965.

    1 media

    C2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2844, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section C
    • C2. 1965.
  • 10

    N°091-90-0001

    Date

    1990

    Cote

    2889 W 13

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-90-0001
  • 11
    D3. 1965.

    1 media

    D3. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2847, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D3. 1965.
  • 12

    Commune de Chauvac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  • 13
    D2. 1965.

    1 media

    D2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2846, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D2. 1965.
  • 14

    Commune de Chauvac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 237

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  • 15

    Chauvac.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1095

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Rémuzat.
    • Chauvac.
  • 16

    N°091-95-0005

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 14

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-95-0005
  • 17

    Chauvac.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 248

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Rémuzat.
    • Chauvac.
  • 18

    Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des Bayles source du Pré Dufour source du clos des Hières (1931-1939), contamination par des cadavres de brebis) captage de Chauvac (1979).

    Date

    1931-1979

    Cote

    3018 W 75

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  • 19

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1441

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 20

    Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac, etc...

    Date

    s.d.

    Cote

    J 31

    • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1108)

    • Livre de Borel, ancien maître d'école, notes sur Chauvac,...