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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1881

9 medias

1881
Cote
6 M 246
 Date
1881
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1881
Résultat n°2

Chauvac.
Cote
2054 W 65
 Date
1957-1959
 Lieu
Chauvac
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Chauvac.
Résultat n°3
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 246
 Date
1936
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1936
Résultat n°4
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 246
 Date
1926
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1926
Résultat n°5
1861

11 medias

1861
Cote
6 M 246
 Date
1861
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1861
Résultat n°6
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 246
 Date
1901
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1901
Résultat n°7
1851

13 medias

1851
Cote
6 M 246
 Date
1851
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1851
Résultat n°8

Chauvac.
Cote
2 C 131
 Date
1792
 Lieu
Chauvac
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Buis (le).
  • Tables.
  • Table des extraits de sépulture.
  • Chauvac.
Résultat n°9
1921

8 medias

1921
Cote
6 M 246
 Date
1921
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1921
Résultat n°10

091_0002
Cote
3207 W 41
 Date
2000
 Lieu
Chauvac
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Chauvac.
  • 091_0002
Résultat n°11

091_0001
Cote
3207 W 40
 Date
2000
 Lieu
Chauvac
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Chauvac.
  • 091_0001
Résultat n°12

Chatuzange-le-Goubet (1833-1852, 1854-1855, 1857-1870, 1873-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chaudebonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chaudière (La) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chauvac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 88
 Date
1833-1906
 Lieu
Chatuzange-le-Goubet, Chaudebonne, Chaudière, Chauvac
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Chatuzange-le-Goubet (1833-1852, 1854-1855, 1857-1870,...
Résultat n°13

091_0004
Cote
3207 W 305
 Date
2005
 Lieu
Chauvac
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Chauvac.
  • 091_0004
Résultat n°14

Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976), Bellecombe-Tarendol (1959-1987), Bellegarde-en-Diois (1968-1979) (Concerne aussi le hameau de Montlahuc), Bénivay-Ollon (1987), Bésignan (1960-1988), Bourdeaux (1982), Bruis (1963-1984) (Commune des Hautes-Alpes, concerne aussi Moydans, Montmorin, Ribeyret et Sainte-Marie), Buis-les-Baronnies (s.d.), Chalancon (1960-1983), Chanousse (1972-1986) (Commune du département des Hautes-Alpes, concerne aussi Montjay), Charce (la) (1960-1978), Chauvac (1946- 1986).
Cote
103 J 27
 Date
1946-1988
 Lieu
Arnayon, Arpavon, Aubres, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bénivay-Ollon, Bésignan, Bourdeaux, Bruis (05), Buis-les-Baronnies, Chalancon, Chanousse (05), Charce (la), Chauvac, Hautes-Alpes (05)
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Notes de recherche
  • Notes de recherche sur les villages
  • Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976),...
Résultat n°15

La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-Montaux, Lemps, Montferrand-La Fare, Montréal-les-Sources.
Cote
2928 W 124
 Date
1945-2004
 Lieu
Charce (la), Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-Montaux, Lemps, Montferrand-La Fare, Montréal-les-Sources
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Rémuzat.
  • La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule,...
Résultat n°16

Référence interne n° 3713, commune de Chauvac. - Extension poste " Laux Montaux " pour M. SCH. et Mme ZOE.
Cote
3093 W 19
 Date
1997-1997
 Lieu
Chauvac
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 3713, commune de Chauvac. - Extension...
Résultat n°17
1891

9 medias

1891
Cote
6 M 246
 Date
1891
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1891
Résultat n°18
1906

8 medias

1906
Cote
6 M 246
 Date
1906
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1906
Résultat n°19
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 246
 Date
1866
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chauvac-Laux-Montaux
  • Chauvac
  • 1866
Résultat n°20

091_0003
Cote
3207 W 304
 Date
2005
 Lieu
Chauvac
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Chauvac.
  • 091_0003