1896
Date
1896
Cote
6 M 233
-
Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chastel-Arnaud
- 1896
1896
6 M 233
1997-1998
3208 W 271
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
1945-2001
2928 W 146
Service départemental de l'information générale.
2008-2010
3143 W 212
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
1856
6 M 233
2000
3163 W 60
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
1841
6 M 233
1956-1957
2054 W 56
Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
1872
6 M 233
1926
6 M 233
2009-2010
3143 W 214
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
1886
6 M 233
1941-1956
711 W 314
La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
1851
6 M 233
1870-1940
1 Z 369
1906
6 M 233
1998-2001
3208 W 272
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
1921
6 M 233
1833-1906
6 M 86
1911
6 M 233
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