Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).
Date
1650-1766
Cote
160 J 147
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Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de...