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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Restauration de bâtiments communaux.
Cote
3143 W 205
 Date
2008-2010
 Lieu
Charce (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Charce (La).
  • Restauration de bâtiments communaux.
2

075_0002
Cote
3207 W 38
 Date
2000
 Lieu
Charce (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de la Charce.
  • 075_0002
3

Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976), Bellecombe-Tarendol (1959-1987), Bellegarde-en-Diois (1968-1979) (Concerne aussi le hameau de Montlahuc), Bénivay-Ollon (1987), Bésignan (1960-1988), Bourdeaux (1982), Bruis (1963-1984) (Commune des Hautes-Alpes, concerne aussi Moydans, Montmorin, Ribeyret et Sainte-Marie), Buis-les-Baronnies (s.d.), Chalancon (1960-1983), Chanousse (1972-1986) (Commune du département des Hautes-Alpes, concerne aussi Montjay), Charce (la) (1960-1978), Chauvac (1946- 1986).
Cote
103 J 27
 Date
1946-1988
 Lieu
Arnayon, Arpavon, Aubres, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bénivay-Ollon, Bésignan, Bourdeaux, Bruis (05), Buis-les-Baronnies, Chalancon, Chanousse (05), Charce (la), Chauvac, Hautes-Alpes (05)
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Notes de recherche
  • Notes de recherche sur les villages
  • Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976),...
4

La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-Montaux, Lemps, Montferrand-La Fare, Montréal-les-Sources.
Cote
2928 W 124
 Date
1945-2004
 Lieu
Charce (la), Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-Montaux, Lemps, Montferrand-La Fare, Montréal-les-Sources
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Rémuzat.
  • La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule,...
5

075_0001
Cote
3207 W 37
 Date
2000
 Lieu
Charce (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de la Charce.
  • 075_0001
6

Route départementale n°138. - Élargissement à La Charce : dossier de particulier.
Cote
3115 W 110
 Date
1997-2001
 Lieu
Route départementale n°138, Charce (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°138. - Élargissement à La Charce...
7

Acquisition et pose d'un columbarium.
Cote
3143 W 206
 Date
2010
 Lieu
Charce (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Charce (La).
  • Acquisition et pose d'un columbarium.