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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Restauration de bâtiments communaux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 205

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Charce (La).
    • Restauration de bâtiments communaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    075_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 38

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de la Charce.
    • 075_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  3. Résultat n°3

    Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976), Bellecombe-Tarendol (1959-1987), Bellegarde-en-Diois (1968-1979) (Concerne aussi le hameau de Montlahuc), Bénivay-Ollon (1987), Bésignan (1960-1988), Bourdeaux (1982), Bruis (1963-1984) (Commune des Hautes-Alpes, concerne aussi Moydans, Montmorin, Ribeyret et Sainte-Marie), Buis-les-Baronnies (s.d.), Chalancon (1960-1983), Chanousse (1972-1986) (Commune du département des Hautes-Alpes, concerne aussi Montjay), Charce (la) (1960-1978), Chauvac (1946- 1986).

    Date

    1946-1988

    Cote

    103 J 27

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Notes de recherche
    • Notes de recherche sur les villages
    • Arnayon (1961-1983), Arpavon (1960-1980), Aubres (1958-1976),...
  4. Résultat n°4

    La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-Montaux, Lemps, Montferrand-La Fare, Montréal-les-Sources.

    Date

    1945-2004

    Cote

    2928 W 124

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Rémuzat.
    • La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  5. Résultat n°5

    075_0001

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 37

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de la Charce.
    • 075_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  6. Résultat n°6

    Route départementale n°138. - Élargissement à La Charce : dossier de particulier.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 110

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°138. - Élargissement à La Charce...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Acquisition et pose d'un columbarium.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 206

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Charce (La).
    • Acquisition et pose d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités