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Résultats de la recherche

  • 1

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  • 2

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  • 3

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  • 4

    De F à O (1998).

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De F à O (1998).
  • 5

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  • 6

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  • 7

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  • 8
    30 avril 1833 - 17 octobre 1836

    105 medias

    30 avril 1833 - 17 octobre 1836

    Cote

    3 Q 9260

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette déclarations de mutations par...
    • Déclarations déposées au bureau de La Chapelle-en-Vercors.
    • 30 avril 1833 - 17 octobre 1836
  • 9

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  • 10

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  • 11

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  • 12

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  • 13

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  • 14

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  • 15

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  • 16

    De A à I (1999).

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De A à I (1999).
  • 17

    8 janvier 1970 - 25 juin 1970

    Cote

    3 Q 14974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 8 janvier 1970 - 25 juin 1970
  • 18

    31 juillet 1907 - 29 novembre 1908

    Cote

    3 Q 9233

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics
    • 31 juillet 1907 - 29 novembre 1908
  • 19

    24 avril 1866 - 9 novembre 1866

    Cote

    3 Q 8488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 24 avril 1866 - 9 novembre 1866
  • 20

    4 mars 1882 - 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 8516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 4 mars 1882 - 18 septembre 1882
  • 21

    11 février 1992-15 juillet 1992

    Cote

    3 Q 15294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 11 février 1992-15 juillet 1992
  • 22

    De HAU à ZER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 14902

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De HAU à ZER (1992).
  • 23
    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    210 medias

    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    Cote

    3 Q 8281

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 17 juillet 1843 - 9 février 1849
  • 24

    7 décembre 1874 - 29 mai 1876

    Cote

    3 Q 8084

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 décembre 1874 - 29 mai 1876
  • 25

    11 novembre 1845 - 23 février 1846

    Cote

    3 Q 8434

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 11 novembre 1845 - 23 février 1846
  • 26

    2 janvier 1985-26 mai 1989

    Cote

    3 Q 15340

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • 2 janvier 1985-26 mai 1989
  • 27

    Volume 32

    Cote

    3 Q 14862

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 32
  • 28

    1er juillet 1815 - 12 juin 1816

    Cote

    3 Q 8375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 1er juillet 1815 - 12 juin 1816
  • 29

    1er septembre 1970-28 décembre 1970

    Cote

    3 Q 15216

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er septembre 1970-28 décembre 1970
  • 30

    27 nivôse an X - 17 messidor an X

    Cote

    3 Q 8356

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 27 nivôse an X - 17 messidor an X
  • 31

    1957

    Cote

    3 Q 14951

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 1957
  • 32

    Du 1er janvier au 31 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 15355

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1960.
  • 33

    2000-2003

    Cote

    3 Q 15490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Dons manuels : déclarations.
    • 2000-2003
  • 34

    3 novembre 1969-29 décembre 1969

    Cote

    3 Q 15212

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 3 novembre 1969-29 décembre 1969
  • 35

    1er mai 1872 - 8 juillet 1875

    Cote

    3 Q 9255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous-seing privé.
    • 1er mai 1872 - 8 juillet 1875
  • 36

    Du 1er janvier au 31 décembre 1958.

    Date

    1958

    Cote

    3 Q 15353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1958.
  • 37

    19 novembre 1884 - 2 novembre 1885

    Cote

    3 Q 9215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics
    • 19 novembre 1884 - 2 novembre 1885
  • 38

    Du 1er janvier au 31 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15352

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1957.
  • 39

    De A à P (1969)

    Date

    1969

    Cote

    3 Q 14870

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De A à P (1969)
  • 40

    1955

    Cote

    3 Q 14949

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 1955
  • 41

    Successions : Etats et listes nominatifs annuels.

    Date

    1975-2002

    Cote

    3 Q 15449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Successions : Etats et listes nominatifs annuels.
  • 42

    25 janvier 1825 - 22 juillet 1825

    Cote

    3 Q 8389

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 25 janvier 1825 - 22 juillet 1825
  • 43

    8 août 1899 - 11 septembre 1900

    Cote

    3 Q 8116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 août 1899 - 11 septembre 1900
  • 44

    1er septembre 1966-28 octobre 1966

    Cote

    3 Q 15194

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er septembre 1966-28 octobre 1966
  • 45

    1821 - 1824

    Cote

    3 Q 7953

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1821 - 1824
  • 46

    6 janvier 1999-29 avril 1999

    Cote

    3 Q 15314

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 6 janvier 1999-29 avril 1999
  • 47

    1er octobre 1963-31 octobre 1963

    Cote

    3 Q 15177

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er octobre 1963-31 octobre 1963
  • 48

    26 mai 1864 - 21 novembre 1864

    Cote

    3 Q 8484

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 26 mai 1864 - 21 novembre 1864
  • 49

    5 janvier 1920 - 26 décembre 1922

    Cote

    3 Q 9287

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette déclarations de mutations par...
    • Déclarations déposées au bureau de La Chapelle-en-Vercors.
    • 5 janvier 1920 - 26 décembre 1922
  • 50

    11 septembre 1850 - 10 mars 1852

    Cote

    3 Q 9187

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics
    • 11 septembre 1850 - 10 mars 1852
  • 51

    3 janvier 1978-27 avril 1978

    Cote

    3 Q 15233

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 3 janvier 1978-27 avril 1978
  • 52
    an X - 1811

    85 medias

    an X - 1811

    Cote

    3 Q 7922

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Tables des décès.
    • Autres communes.
    • an X - 1811
  • 53

    2 janvier 1968-23 décembre 1968

    Cote

    3 Q 15265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 2 janvier 1968-23 décembre 1968
  • 54

    4 mars 1856 - 2 mars 1857

    Cote

    3 Q 8062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 mars 1856 - 2 mars 1857
  • 55

    6 octobre 1855 - 29 avril 1859

    Cote

    3 Q 9250

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous-seing privé.
    • 6 octobre 1855 - 29 avril 1859
  • 56
    1792 - 1808

    84 medias

    1792 - 1808

    Cote

    3 Q 7943

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1792 - 1808
  • 57

    5 avril 1873 - 5 juin 1879

    Cote

    3 Q 8251

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 5 avril 1873 - 5 juin 1879
  • 58

    Déclarations n° 178 à 238 (13 juin-20 juillet 2000).

    Date

    13 juin 2000- 20 juillet 2000

    Cote

    3 Q 15075

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Déclarations n° 178 à 238 (13 juin-20 juillet 2000).
  • 59

    27 novembre 1981-17 septembre 1982

    Cote

    3 Q 15276

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 27 novembre 1981-17 septembre 1982
  • 60

    Dossiers nominatifs G.

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 15456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs G.
  • 61

    27 mai 1874 - 27 décembre 1877

    Cote

    3 Q 8229

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé
    • 27 mai 1874 - 27 décembre 1877
  • 62

    3 août 1901 - 5 juin 1902

    Cote

    3 Q 8309

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 3 août 1901 - 5 juin 1902
  • 63

    16 juin 1845 - 4 mars 1847

    Cote

    3 Q 9184

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics
    • 16 juin 1845 - 4 mars 1847
  • 64

    Dossiers nominatifs G.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs G.
  • 65

    1828 - 1852

    Cote

    3 Q 9156

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1828 - 1852
  • 66

    21 décembre 1886 - 7 mars 1888

    Cote

    3 Q 8299

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 21 décembre 1886 - 7 mars 1888
  • 67

    1er germinal an VII - 18 messidor an IX

    Cote

    3 Q 8354

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 1er germinal an VII - 18 messidor an IX
  • 68

    15 décembre 1933 - 2 juillet 1934

    Cote

    3 Q 8161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 décembre 1933 - 2 juillet 1934
  • 69

    4 janvier 1971- 25 mai 1972

    Cote

    3 Q 15268

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 4 janvier 1971- 25 mai 1972
  • 70

    15 juin 1946 - 24 août 1948

    Cote

    3 Q 8604

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Sommiers.
    • Sommier des découvertes.
    • 15 juin 1946 - 24 août 1948
  • 71

    4 septembre 1995 - 8 novembre 1995

    Cote

    3 Q 15048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 septembre 1995 - 8 novembre 1995
  • 72

    15 janvier 1863 - 28 août 1863

    Cote

    3 Q 8069

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 janvier 1863 - 28 août 1863
  • 73

    Bordereaux des actes déposés : registre d'inscription.

    Date

    1980-1997

    Cote

    3 Q15339-15342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • Bordereaux des actes déposés : registre d'inscription.
  • 74

    1958

    Cote

    3 Q 14952

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 1958
  • 75

    2 mars 1833 - 8 décembre 1836

    Cote

    3 Q 8212

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé
    • 2 mars 1833 - 8 décembre 1836
  • 76

    12 janvier 1821 - 7 septembre 1821

    Cote

    3 Q 8382

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 12 janvier 1821 - 7 septembre 1821
  • 77

    Dossiers nominatifs de BA à BL.

    Date

    2000

    Cote

    3 Q 15467

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de BA à BL.
  • 78

    22 novembre 1842 - 25 août 1845

    Cote

    3 Q 8215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé
    • 22 novembre 1842 - 25 août 1845
  • 79

    Déclarations n° 1 à 128 (4 février-31 mars 2003).

    Date

    4 février 2003 - 31 mars 2003

    Cote

    3 Q 15089

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Déclarations n° 1 à 128 (4 février-31 mars 2003).
  • 80

    24 mars 1835 - 7 octobre 1836

    Cote

    3 Q 8043

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 mars 1835 - 7 octobre 1836