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1 501 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  2. Résultat n°2

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  3. Résultat n°3

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  4. Résultat n°4

    F à O.

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1998.
    • F à O.
  5. Résultat n°5

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  6. Résultat n°6

    A à F.

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 14871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1970.
    • A à F.
  7. Résultat n°7

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  8. Résultat n°8

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  9. Résultat n°9
    30 avril 1833 - 17 octobre 1836

    105 medias

    30 avril 1833 - 17 octobre 1836

    Cote

    3 Q 9260

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 30 avril 1833 - 17 octobre 1836
  10. Résultat n°10

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  11. Résultat n°11

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  12. Résultat n°12

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  13. Résultat n°13

    2 janvier 1974-30 juin 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 15223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier 1974-30 juin 1974
  14. Résultat n°14

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  15. Résultat n°15

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  16. Résultat n°16

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  17. Résultat n°17

    6 septembre 1979-21 décembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 15238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre 1979-21 décembre 1979
  18. Résultat n°18

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  19. Résultat n°19

    A à I.

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1999.
    • A à I.
  20. Résultat n°20

    3 juillet 1957-31 décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 juillet 1957-31 décembre 1957
  21. Résultat n°21

    8 janvier 1970 - 25 juin 1970

    Cote

    3 Q 14974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 janvier 1970 - 25 juin 1970
  22. Résultat n°22

    3 janvier 1964-27 mars 1964

    Date

    1964

    Cote

    3 Q 15179

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1964-27 mars 1964
  23. Résultat n°23

    31 juillet 1907 - 29 novembre 1908

    Cote

    3 Q 9233

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 juillet 1907 - 29 novembre 1908
  24. Résultat n°24

    24 avril 1866 - 9 novembre 1866

    Cote

    3 Q 8488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 avril 1866 - 9 novembre 1866
  25. Résultat n°25

    4 mars 1882 - 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 8516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 mars 1882 - 18 septembre 1882
  26. Résultat n°26

    11 février 1992-15 juillet 1992

    Cote

    3 Q 15294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 11 février 1992-15 juillet 1992
  27. Résultat n°27

    H à Z.

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 14902

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1992.
    • H à Z.
  28. Résultat n°28
    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    210 medias

    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    Cote

    3 Q 8281

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 17 juillet 1843 - 9 février 1849
  29. Résultat n°29

    7 décembre 1874 - 29 mai 1876

    Cote

    3 Q 8084

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1874 - 29 mai 1876
  30. Résultat n°30

    11 novembre 1845 - 23 février 1846

    Cote

    3 Q 8434

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 novembre 1845 - 23 février 1846
  31. Résultat n°31

    2 janvier 1985-26 mai 1989

    Cote

    3 Q 15340

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier 1985-26 mai 1989
  32. Résultat n°32

    Volume 32

    Cote

    3 Q 14862

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 32
  33. Résultat n°33

    1er juillet 1815 - 12 juin 1816

    Cote

    3 Q 8375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er juillet 1815 - 12 juin 1816
  34. Résultat n°34

    27 nivôse an X - 17 messidor an X

    Cote

    3 Q 8356

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 nivôse an X - 17 messidor an X
  35. Résultat n°35

    1957

    Cote

    3 Q 14951

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1957
  36. Résultat n°36

    Du 1er janvier au 31 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 15355

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1960.
  37. Résultat n°37

    2000-2003

    Cote

    3 Q 15490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Déclarations.
    • Particuliers : déclarations de dons manuels.
    • 2000-2003
  38. Résultat n°38

    1er mai 1872 - 8 juillet 1875

    Cote

    3 Q 9255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er mai 1872 - 8 juillet 1875
  39. Résultat n°39

    Du 1er janvier au 31 décembre 1958.

    Date

    1958

    Cote

    3 Q 15353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1958.
  40. Résultat n°40

    19 novembre 1884 - 2 novembre 1885

    Cote

    3 Q 9215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 novembre 1884 - 2 novembre 1885
  41. Résultat n°41

    20 septembre 1976-23 décembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 15229

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 20 septembre 1976-23 décembre 1976
  42. Résultat n°42

    Du 1er janvier au 31 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15352

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1957.
  43. Résultat n°43

    1955

    Cote

    3 Q 14949

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1955
  44. Résultat n°44

    Successions : Etats et listes nominatifs annuels.

    Date

    1975-2002

    Cote

    3 Q 15449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Successions.
    • Successions : Etats et listes nominatifs annuels.
  45. Résultat n°45

    25 janvier 1825 - 22 juillet 1825

    Cote

    3 Q 8389

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 janvier 1825 - 22 juillet 1825
  46. Résultat n°46

    8 août 1899 - 11 septembre 1900

    Cote

    3 Q 8116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 août 1899 - 11 septembre 1900
  47. Résultat n°47

    1821 - 1824

    Cote

    3 Q 7953

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1821 - 1824
  48. Résultat n°48

    6 janvier 1999-29 avril 1999

    Cote

    3 Q 15314

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 6 janvier 1999-29 avril 1999
  49. Résultat n°49

    26 mai 1864 - 21 novembre 1864

    Cote

    3 Q 8484

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 26 mai 1864 - 21 novembre 1864
  50. Résultat n°50

    5 janvier 1920 - 26 décembre 1922

    Cote

    3 Q 9287

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1920 - 26 décembre 1922
  51. Résultat n°51

    11 septembre 1850 - 10 mars 1852

    Cote

    3 Q 9187

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 septembre 1850 - 10 mars 1852
  52. Résultat n°52
    an X - 1811

    85 medias

    an X - 1811

    Cote

    3 Q 7922

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des décès.
    • Autres communes.
    • an X - 1811
  53. Résultat n°53

    2 janvier 1968-23 décembre 1968

    Cote

    3 Q 15265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 2 janvier 1968-23 décembre 1968
  54. Résultat n°54

    4 mars 1856 - 2 mars 1857

    Cote

    3 Q 8062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 mars 1856 - 2 mars 1857
  55. Résultat n°55

    6 octobre 1855 - 29 avril 1859

    Cote

    3 Q 9250

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 octobre 1855 - 29 avril 1859
  56. Résultat n°56

    3 janvier 1966-26 février 1966

    Date

    1966

    Cote

    3 Q 15190

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1966-26 février 1966
  57. Résultat n°57
    1792 - 1808

    84 medias

    1792 - 1808

    Cote

    3 Q 7943

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1792 - 1808
  58. Résultat n°58

    5 avril 1873 - 5 juin 1879

    Cote

    3 Q 8251

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des baux d'immeubles sous seing privé (BSSP).
    • 5 avril 1873 - 5 juin 1879
  59. Résultat n°59

    Déclarations n° 178 à 238 (13 juin-20 juillet 2000).

    Date

    13 juin 2000- 20 juillet 2000

    Cote

    3 Q 15075

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Déclarations n° 178 à 238 (13 juin-20 juillet 2000).
  60. Résultat n°60

    H à V.

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 14877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1974.
    • H à V.
  61. Résultat n°61

    27 novembre 1981-17 septembre 1982

    Cote

    3 Q 15276

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 27 novembre 1981-17 septembre 1982
  62. Résultat n°62

    Dossiers nominatifs G.

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 15456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs G.
  63. Résultat n°63

    27 mai 1874 - 27 décembre 1877

    Cote

    3 Q 8229

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 mai 1874 - 27 décembre 1877
  64. Résultat n°64

    3 août 1901 - 5 juin 1902

    Cote

    3 Q 8309

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 août 1901 - 5 juin 1902
  65. Résultat n°65

    16 juin 1845 - 4 mars 1847

    Cote

    3 Q 9184

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juin 1845 - 4 mars 1847
  66. Résultat n°66

    Dossiers nominatifs G.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs G.
  67. Résultat n°67

    1828 - 1852

    Cote

    3 Q 9156

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1828 - 1852
  68. Résultat n°68

    21 décembre 1886 - 7 mars 1888

    Cote

    3 Q 8299

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 21 décembre 1886 - 7 mars 1888
  69. Résultat n°69

    1er germinal an VII - 18 messidor an IX

    Cote

    3 Q 8354

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er germinal an VII - 18 messidor an IX
  70. Résultat n°70

    15 décembre 1933 - 2 juillet 1934

    Cote

    3 Q 8161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 décembre 1933 - 2 juillet 1934
  71. Résultat n°71

    4 janvier 1971-25 mai 1972

    Cote

    3 Q 15268

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 4 janvier 1971-25 mai 1972
  72. Résultat n°72

    15 juin 1946 - 24 août 1948

    Cote

    3 Q 8604

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Sommiers.
    • Sommier des découvertes.
    • 15 juin 1946 - 24 août 1948
  73. Résultat n°73

    4 septembre 1995 - 8 novembre 1995

    Cote

    3 Q 15048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 septembre 1995 - 8 novembre 1995
  74. Résultat n°74

    15 janvier 1863 - 28 août 1863

    Cote

    3 Q 8069

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 janvier 1863 - 28 août 1863
  75. Résultat n°75

    Bordereaux des actes déposés : registre d'inscription.

    Date

    1980-1997

    Cote

    3 Q15339-15342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • Bordereaux des actes déposés : registre d'inscription.
  76. Résultat n°76

    1958

    Cote

    3 Q 14952

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1958
  77. Résultat n°77

    2 mars 1833 - 8 décembre 1836

    Cote

    3 Q 8212

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 mars 1833 - 8 décembre 1836
  78. Résultat n°78

    12 janvier 1821 - 7 septembre 1821

    Cote

    3 Q 8382

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 12 janvier 1821 - 7 septembre 1821
  79. Résultat n°79

    Dossiers nominatifs de BA à BL.

    Date

    2000

    Cote

    3 Q 15467

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de BA à BL.
  80. Résultat n°80

    22 novembre 1842 - 25 août 1845

    Cote

    3 Q 8215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 novembre 1842 - 25 août 1845