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1 501 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  2. Résultat n°2

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  3. Résultat n°3

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  4. Résultat n°4

    F à O.

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1998.
    • F à O.
  5. Résultat n°5

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  6. Résultat n°6

    A à F.

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 14871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1970.
    • A à F.
  7. Résultat n°7

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  8. Résultat n°8

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  9. Résultat n°9
    30 avril 1833 - 17 octobre 1836

    105 medias

    30 avril 1833 - 17 octobre 1836

    Cote

    3 Q 9260

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 30 avril 1833 - 17 octobre 1836
  10. Résultat n°10

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  11. Résultat n°11

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  12. Résultat n°12

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  13. Résultat n°13

    2 janvier 1974-30 juin 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 15223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier 1974-30 juin 1974
  14. Résultat n°14

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  15. Résultat n°15

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  16. Résultat n°16

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  17. Résultat n°17

    6 septembre 1979-21 décembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 15238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre 1979-21 décembre 1979
  18. Résultat n°18

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  19. Résultat n°19

    A à I.

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1999.
    • A à I.
  20. Résultat n°20

    3 juillet 1957-31 décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 juillet 1957-31 décembre 1957