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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 39

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.

    Date

    1938

    Cote

    1 Z 248

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Travaux de restauration et de conservation, attribution...
  • 3

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 62

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2003.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2005

    Cote

    3111 W 75

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2005.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 36

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2006.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2005

    Cote

    3111 W 27

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2005.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Aix-en-Diois, Beauregard-Baret, Chamaloc, La Chapelle-en-Vercors, Crest.

    Date

    2004

    Cote

    3116 W 7

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2004.
    • Aix-en-Diois, Beauregard-Baret, Chamaloc, La Chapelle-en-Vercors,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    La Chapelle-en-Vercors

    Date

    1996-2001

    Cote

    312 J 261

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • La Chapelle-en-Vercors

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 9

    1925-1940

    Date

    1925-1940

    Cote

    1 Z 331

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • 1925-1940
  • 10

    ARR-BRE.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111W/96

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • ARR-BRE.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 3

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Camping des myrtilles. - Modernisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 56

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • Camping des myrtilles. - Modernisation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 13

    BRE-ROY.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111W/97

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • BRE-ROY.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14

    Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 204

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chapelle-en-Vercors (La).
    • Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Beauregard-Baret, La Chapelle-en-Vercors, Crest.

    Date

    2005

    Cote

    3116 W 10

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2005.
    • Beauregard-Baret, La Chapelle-en-Vercors, Crest.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    1867-1922

    Date

    1867-1922

    Cote

    1 Z 330

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • 1867-1922
  • 17

    Brigade de la Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1834-1889

    Cote

    1 Z 309

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Bâtiments départementaux.
    • Gendarmeries.
    • Dossiers par brigade. – Casernement, location des bâtiments...
    • Brigade de la Chapelle-en-Vercors.
  • 18

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 82

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2006.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 108

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3111 W 129

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Années 2002-2005.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.