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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 39

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.

    Date

    1938

    Cote

    1 Z 248

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Travaux de restauration et de conservation, attribution...
  • 3

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 62

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2003.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2005

    Cote

    3111 W 75

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2005.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 36

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2006.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2005

    Cote

    3111 W 27

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2005.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Aix-en-Diois, Beauregard-Baret, Chamaloc, La Chapelle-en-Vercors, Crest.

    Date

    2004

    Cote

    3116 W 7

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2004.
    • Aix-en-Diois, Beauregard-Baret, Chamaloc, La Chapelle-en-Vercors,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    La Chapelle-en-Vercors

    Date

    1996-2001

    Cote

    312 J 261

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • La Chapelle-en-Vercors

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 9

    1925-1940

    Date

    1925-1940

    Cote

    1 Z 331

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • 1925-1940
  • 10

    ARR-BRE.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111W/96

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • ARR-BRE.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 3

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Camping des myrtilles. - Modernisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 56

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • Camping des myrtilles. - Modernisation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 13

    BRE-ROY.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111W/97

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • BRE-ROY.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14

    Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 204

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chapelle-en-Vercors (La).
    • Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Beauregard-Baret, La Chapelle-en-Vercors, Crest.

    Date

    2005

    Cote

    3116 W 10

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2005.
    • Beauregard-Baret, La Chapelle-en-Vercors, Crest.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    1867-1922

    Date

    1867-1922

    Cote

    1 Z 330

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • 1867-1922
  • 17

    Brigade de la Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1834-1889

    Cote

    1 Z 309

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Bâtiments départementaux.
    • Gendarmeries.
    • Dossiers par brigade. – Casernement, location des bâtiments...
    • Brigade de la Chapelle-en-Vercors.
  • 18

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 82

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2006.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 108

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3111 W 129

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Années 2002-2005.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 21

    Aix-en-Diois, La-Chapelle-en-Vercors, Glandage, Mévouillon.

    Date

    2006

    Cote

    3116 W 12

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2006.
    • Aix-en-Diois, La-Chapelle-en-Vercors, Glandage, Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 22

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1904-1905

    Cote

    6 M 1209

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
  • 23

    Travaux d'aménagement d'une plate-forme d'accueil : dossier de demande de subvention de la commune de Saint-Agnan (1986). Utilisation des remontées mécaniques de ski par des scolaires : demande du collège de la Chapelle-en-Vercors de mise en place d'une carte annuelle (1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    2868 W 70

    • Contexte : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture,...

    • Direction Culture, Education, Sport et Jeunesse.
    • Développement et promotion des sports d'hiver.
    • Aménagement et gestion de stations de sports d'hiver...
    • Station de ski du Col de Rousset (commune de Saint-Agnan).
    • Travaux d'aménagement d'une plate-forme d'accueil :...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme Service Tourisme, plein air, environnement, sport et jeunesse.

  • 24

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2007

    Cote

    3111 W 89

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2007.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 25

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2001

    Cote

    3111 W 50

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2001.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 26

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 68

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2004.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 27

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 56

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2002.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 28

    Plans.

    Date

    1959-1972

    Cote

    3133 W 11

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • Plans.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 29

    Communauté de communes du Vercors. - Diagnostic territorial préalable à un projet local de gestion de l'espace pour l'agriculture (PLGEA).

    Date

    2002-2004

    Cote

    3122 W 149

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • Communauté de communes du Vercors. - Diagnostic territorial...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 30

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 20

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2004.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 31

    Hôtel-restaurant des sports. - Modernisation, mise aux normes de onze chambres.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 28

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • Hôtel-restaurant des sports. - Modernisation, mise...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 32

    Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2003

    Cote

    3116 W 1

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2003.
    • Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 33

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2000

    Cote

    3111 W 45

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2000.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 34

    La Chapelle-en-Vercors, Saint-Agnan-en-Vercors.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 82

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors, Saint-Agnan-en-Vercors.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 35

    Travaux de voirie.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 203

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chapelle-en-Vercors (La).
    • Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 36

    Commune de la Chapelle-en-Vercors, Centre équestre Le Vercors à Cheval.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3169 W 11

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de la Chapelle-en-Vercors, Centre équestre...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 37

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 12

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2003.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 38

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1904-1905

    Cote

    6 M 1209

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
  • 39

    Réfection du chauffage central : avant projet sommaire, cahier des clauses techniques particulières, dossier de consultation des entreprises, marchés de travaux, plans, avant projet détaillé. Travaux de peinture et isolation extérieures : plans, cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1979-1986

    Cote

    3133 W 12

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • Réfection du chauffage central : avant projet sommaire,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme