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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3120 W 39
 Date
2002-2008
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°2

Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.
Cote
1 Z 248
 Date
1938
 Lieu
Die, Marignac-en-Diois, Chapelle-en-Vercors (la), Puy-Saint-Martin, Saint-Julien-en-Vercors, Vassieux-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Travaux de restauration et de conservation, attribution...
Résultat n°3

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 62
 Date
2003
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2003.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°4

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 75
 Date
2005
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2005.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°5

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 36
 Date
2006
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°6

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 27
 Date
2005
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2005.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°7

Aix-en-Diois, Beauregard-Baret, Chamaloc, La Chapelle-en-Vercors, Crest.
Cote
3116 W 7
 Date
2004
 Lieu
Aix-en-Diois, Beauregard-Baret, Chamaloc, Chapelle-en-Vercors (la), Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2004.
  • Aix-en-Diois, Beauregard-Baret, Chamaloc, La Chapelle-en-Vercors,...
Résultat n°8

La Chapelle-en-Vercors
Cote
312 J 261
 Date
1996-2001
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

  • Documentation.
  • Documents publiés.
  • Articles de presse
  • Dossiers de presse
  • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
  • La Chapelle-en-Vercors
Résultat n°9

1925-1940
Cote
1 Z 331
 Date
1925-1940
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
  • La Chapelle-en-Vercors.
  • 1925-1940
Résultat n°10

ARR-BRE.
Cote
3111W/96
 Date
1998-2003
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
  • ARR-BRE.
Résultat n°11

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 3
 Date
2002
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°12

Camping des myrtilles. - Modernisation.
Cote
3122 W 56
 Date
2003-2006
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
  • Camping des myrtilles. - Modernisation.
Résultat n°13

BRE-ROY.
Cote
3111W/97
 Date
1998-2003
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
  • BRE-ROY.
Résultat n°14

Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.
Cote
3143 W 204
 Date
2010
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chapelle-en-Vercors (La).
  • Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.
Résultat n°15

Beauregard-Baret, La Chapelle-en-Vercors, Crest.
Cote
3116 W 10
 Date
2005
 Lieu
Beauregard-Baret, Chapelle-en-Vercors (la), Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2005.
  • Beauregard-Baret, La Chapelle-en-Vercors, Crest.
Résultat n°16

1867-1922
Cote
1 Z 330
 Date
1867-1922
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors.
  • La Chapelle-en-Vercors.
  • 1867-1922
Résultat n°17

Brigade de la Chapelle-en-Vercors.
Cote
1 Z 309
 Date
1834-1889
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Bâtiments départementaux.
  • Gendarmeries.
  • Dossiers par brigade. – Casernement, location des bâtiments...
  • Brigade de la Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°18

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 82
 Date
2006
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2006.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°19

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 108
 Date
1994-2001
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°20

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3111 W 129
 Date
2002-2005
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Années 2002-2005.
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.