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47 résultats
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Canton de la Chapelle-en-Vercors. Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1862-1893), Saint-Julien-en-Vercors (1863-1864), Saint-Martin-en-Vercors (1862-1869).
1866
1867-1872.
1872
1876
1881
Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1893-1931), Saint-Agnan-en-Vercors (1881-1910).
Etudes. Attribution et notification des marchés d'études et de travaux. Dossiers de marché lots 1 à 7. Suivi technique des travaux. Bilan des paiements.
Dossier des ouvrages exécutés.
Etudes, délibérations, permis de construire, dossier de l'appel d'offres, marché de maîtrise d'œuvre, marché du contrôle technique, marché de la coordination hygiène et sécurité, comptes rendus de réunions de chantier, marché signé par toutes les entreprises, correspondance.
Salle polyvalente (commune de la Chapelle-en-Vercors). - Construction :
Cahiers des clauses administratives particulières et techniques :
Dossiers de marchés de travaux par lot (lots n° 1 à 8).
N°71841.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Aubaneaux" lié à l'extension du centre équestre.
N°74240.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Les Prêtres", "Les Ronins" et "La Rivière".
N°74280.- Extension du réseau basse tension aérien et construction du poste socle 160 KVA "Mortier" pour M. Monaci Roger.
Canton de la Chapelle-en-Vercors. Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1862-1893), Saint-Julien-en-Vercors (1863-1864), Saint-Martin-en-Vercors (1862-1869).
1 janvier 1866
1866
1 janvier 1867
1867-1872.
1 janvier 1872
1872
1 janvier 1876
1876
1 janvier 1881
1881
1 janvier 1881
Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1893-1931), Saint-Agnan-en-Vercors (1881-1910).
Etudes. Attribution et notification des marchés d'études et de travaux. Dossiers de marché lots 1 à 7. Suivi technique des travaux. Bilan des paiements.
1 janvier 1994
Dossier des ouvrages exécutés.
1 janvier 1995
Etudes, délibérations, permis de construire, dossier de l'appel d'offres, marché de maîtrise d'œuvre, marché du contrôle technique, marché de la coordination hygiène et sécurité, comptes rendus de réunions de chantier, marché signé par toutes les entreprises, correspondance.
1 janvier 1995
Salle polyvalente (commune de la Chapelle-en-Vercors). - Construction :
1 janvier 1995
Cahiers des clauses administratives particulières et techniques :
1 janvier 1996
Dossiers de marchés de travaux par lot (lots n° 1 à 8).
1 janvier 1997
N°71841.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Aubaneaux" lié à l'extension du centre équestre.
1 janvier 1998
N°74240.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Les Prêtres", "Les Ronins" et "La Rivière".
1 janvier 1998
N°74280.- Extension du réseau basse tension aérien et construction du poste socle 160 KVA "Mortier" pour M. Monaci Roger.
Généralités et états divers.
1 janvier 1808
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