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4 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.

    Date

    14 février - 15 septembre 1989

    Cote

    2836 W 164

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Enquêtes thématiques sur les conséquences financières...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 2

    1 décembre 1995 (contient aussi un jugement de la Chambre Régionale des Comptes).

    Date

    1995

    Cote

    3183 W 122

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
    • 1 décembre 1995 (contient aussi un jugement de la Chambre...

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  • 3

    Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes : analyse par Jean Mouton, mémoire, rapport .

    Date

    1992

    Cote

    2836 W 163

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 4

    Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités locales.

    Date

    27 décembre 1994 - 2 février 1995

    Cote

    2836 W 165

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.