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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.
Cote
2836 W 164
 Date
14 février - 15 septembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
  • Enquêtes thématiques sur les conséquences financières...
Résultat n°2

1 décembre 1995 (contient aussi un jugement de la Chambre Régionale des Comptes).
Cote
3183 W 122
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

  • Bureau syndical.- Réunions : convocations, ordres du...
  • 1 décembre 1995 (contient aussi un jugement de la Chambre...
Résultat n°3

Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes : analyse par Jean Mouton, mémoire, rapport .
Cote
2836 W 163
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
  • Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes...
Résultat n°4

Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités locales.
Cote
2836 W 165
 Date
27 décembre 1994 - 2 février 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
  • Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités...