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  1. Résultat n°1
    Section C1, Biards (les) et Chalon (le).

    1 media

    Section C1, Biards (les) et Chalon (le).

    Date

    25 septembre 1819, 20 juin 1854

    Cote

    3 P 3358/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Crépol
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Biards (les) et Chalon (le).
  2. Résultat n°2
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    18 juin 1833

    Cote

    3 P 3426/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Margès.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2 , Chalon (le).
    • Plan complet.
  3. Résultat n°3
    Section C2, Biards (les) et Chalon (le).

    1 media

    Section C2, Biards (les) et Chalon (le).

    Date

    25 septembre 1819, 20 juin 1854

    Cote

    3 P 3358/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Crépol
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Biards (les) et Chalon (le).
  4. Résultat n°4
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    18 juin 1833

    Cote

    3 P 3426/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Margès.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Chalon (le).
    • Plan avec lacunes.
  5. Résultat n°5
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    18 juin 1833

    Cote

    3 P 3426/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Margès.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Chalon (le).
    • Plan complet.
  6. Résultat n°6

    Commune de Le Chalon. - Aménagement paysager d'une place publique et de centre du village.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3122 W 248

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Chalon. - Aménagement paysager d'une...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  7. Résultat n°7

    Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 191

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chalon (le).
    • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    Création d'un local de rangement salle polyvalente.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 192

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chalon (le).
    • Création d'un local de rangement salle polyvalente.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Commune de Le Chalon.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3120 W 38

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Le Chalon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  10. Résultat n°10
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    18 juin 1833

    Cote

    3 P 3426/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Margès.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2 , Chalon (le).
    • Plan avec lacunes.
  11. Résultat n°11

    Commune de Le Chalon. - Coopérative des Feytas.

    Date

    1987-2006

    Cote

    3113 W 24

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Le Chalon. - Coopérative des Feytas.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.