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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°8700026.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3094 W 107

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°176.
    • Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
    • Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  2. Résultat n°2

    Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations, dossier d'exécution, correspondance.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3094 W 109

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°176.
    • Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
    • Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  3. Résultat n°3

    Lot 1 terrassement et remblais, lot 2 construction de la chaussée, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°8700143 (lots n° 1), marché n°8700144 (lots n° 2).

    Date

    1987

    Cote

    3094 W 108

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°176.
    • Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
    • Lot 1 terrassement et remblais, lot 2 construction...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  4. Résultat n°4

    Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 226

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35,...
  5. Résultat n°5

    Dossier d'inscription, bordereau des pièces, dossier d'instruction mixte, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de visites, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, acquisitions de terrains.

    Date

    1935-1990

    Cote

    3094 W 106

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°176.
    • Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
    • Dossier d'inscription, bordereau des pièces, dossier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.