Chaillard (pont de)

1
Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°8700026.

Date

1986-1987

Cote

3094 W 107
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°176.
- Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
- Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
2
Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations, dossier d'exécution, correspondance.

Date

1985-1987

Cote

3094 W 109
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°176.
- Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
- Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage,...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
3
Lot 1 terrassement et remblais, lot 2 construction de la chaussée, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°8700143 (lots n° 1), marché n°8700144 (lots n° 2).

Date

1987

Cote

3094 W 108
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°176.
- Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
- Lot 1 terrassement et remblais, lot 2 construction...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
4
Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

Date

1866-1923

Cote

5 K 226
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
- Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
- Affaires soumises au Conseil.
- Dossiers.
- Routes et chemins.
- Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35,...
5
Dossier d'inscription, bordereau des pièces, dossier d'instruction mixte, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de visites, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, acquisitions de terrains.

Date

1935-1990

Cote

3094 W 106
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°176.
- Pont sur la Véore à Montvendre (pont de Chaillard)....
- Dossier d'inscription, bordereau des pièces, dossier...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

Résultats de la recherche

Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°8700026.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations, dossier d'exécution, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Lot 1 terrassement et remblais, lot 2 construction de la chaussée, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°8700143 (lots n° 1), marché n°8700144 (lots n° 2).

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

Date

Cote

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Dossier d'inscription, bordereau des pièces, dossier d'instruction mixte, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de visites, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, acquisitions de terrains.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :