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Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°8700026.

3094 W 107

1986-1987

Route départementale n°176

Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations, dossier d'exécution, correspondance.

3094 W 109

1985-1987

Route départementale n°176

Lot 1 terrassement et remblais, lot 2 construction de la chaussée, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°8700143 (lots n° 1), marché n°8700144 (lots n° 2).

3094 W 108

1987

Route départementale n°176

Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

5 K 226

1866-1923

ALBON - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 22 : élargissement du chemin, BARRET-DE-LIOURE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 46 : construction du chemin, BOUVIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : immeuble menaçant ruine, CHARPEY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : incorporation de terrain au chemin, CHARPEY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : réfection et élargissement du chemin, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : affaissement de ponceaux, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : élargissement du chemin, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : usurpation de terrain, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 44 : construction du chemin, CONDORCET - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 30 : incorporation de terrains au chemin, ESPENEL - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : terrains incorporés par expropriation, GRAND-SERRE (LE) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 37 : construction d'un pont, HAUTERIVES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 21 : abattage de plantations dans les talus, HOSTUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : terrains cédés incorporés au chemin, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : rectification du chemin, MONTBRUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n°46 : incorporation de terrain au chemin, MONTJOUX - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 30 : incorporation de terrains au chemin, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 20 : terrain cédé incorporé au chemin, RECOUBEAU - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : rectification du chemin, RECOUBEAU - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : terrain incorporé au chemin, SAINT-BENOÎT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : terrains incorporés au chemin, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : escavation dans une propriété, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : construction du chemin, UPIE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 42 : construction du chemin, Chaillard (pont de)

Dossier d'inscription, bordereau des pièces, dossier d'instruction mixte, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de visites, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, acquisitions de terrains.

3094 W 106

1935-1990

Route départementale n°176