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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°8700026.

Date

1986-1987

Cote

3094 W 107

Résultat n°2

Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations, dossier d'exécution, correspondance.

Date

1985-1987

Cote

3094 W 109

Résultat n°3

Lot 1 terrassement et remblais, lot 2 construction de la chaussée, appel d'offres restreint sur offres de prix, marché n°8700143 (lots n° 1), marché n°8700144 (lots n° 2).

Date

1987

Cote

3094 W 108

Résultat n°4

Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

Date

1866-1923

Cote

5 K 226

Résultat n°5

Dossier d'inscription, bordereau des pièces, dossier d'instruction mixte, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de visites, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, acquisitions de terrains.

Date

1935-1990

Cote

3094 W 106