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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente, acte d'échange, acte de cession et rémission.

    Date

    10 mai 1764-24 décembre 1786

    Cote

    397 J 49

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Thérèse Élisabeth Chaffrotte.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente,...
  2. Résultat n°2

    Affaires judiciaire : procès, procès concernant la succession de Marie Magdeleine Fontbonne Béranger.

    Date

    1767-12 avril 1780

    Cote

    397 J 50

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Thérèse Élisabeth Chaffrotte.
    • Affaires judiciaire : procès, procès concernant la...
  3. Résultat n°3

    Antoine Morier/Marie Thérèse Élisabeth Chafrotte : promesse de mariage, convention.

    Date

    14 juillet 1743-07 septembre 1754

    Cote

    397 J 47

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Morier/Marie Thérèse Élisabeth Chafrotte :...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité : quittances, reçus, arrentement.

    Date

    03 août 1758-16 avril 1774

    Cote

    397 J 48

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Thérèse Élisabeth Chaffrotte.
    • Comptabilité : quittances, reçus, arrentement.