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  • 1

    Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.

    Date

    1990-1994

    Cote

    3115 W 53

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70.
    • Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 2

    Travaux à l'école.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 188

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chaffal (le).
    • Travaux à l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Réfection des bâtiments publics.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 185

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chaffal (le).
    • Réfection des bâtiments publics.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Commune le Chaffal.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 34

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune le Chaffal.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Réfection des toilettes publiques.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 186

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chaffal (le).
    • Réfection des toilettes publiques.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Rénovation des bâtiments communaux (logement, école, mairie).

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 184

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chaffal (le).
    • Rénovation des bâtiments communaux (logement, école,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143W/187

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chaffal (le).
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    Amendes de police 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 183

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chaffal (le).
    • Amendes de police 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités