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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.
Cote
3115 W 53
 Date
1990-1994
 Lieu
Plan-de-Baix, Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70.
  • Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement...
2

Travaux à l'école.
Cote
3143 W 188
 Date
2008-2010
 Lieu
Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chaffal (le).
  • Travaux à l'école.
3

Réfection des bâtiments publics.
Cote
3143 W 185
 Date
2009-2010
 Lieu
Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chaffal (le).
  • Réfection des bâtiments publics.
4

Commune le Chaffal.
Cote
3120 W 34
 Date
2001-2008
 Lieu
Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune le Chaffal.
5

Réfection des toilettes publiques.
Cote
3143 W 186
 Date
2009-2010
 Lieu
Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chaffal (le).
  • Réfection des toilettes publiques.
6

Rénovation des bâtiments communaux (logement, école, mairie).
Cote
3143 W 184
 Date
2010
 Lieu
Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chaffal (le).
  • Rénovation des bâtiments communaux (logement, école,...
7

Travaux de voirie 2008.
Cote
3143W/187
 Date
2008-2010
 Lieu
Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chaffal (le).
  • Travaux de voirie 2008.
8

Amendes de police 2008.
Cote
3143 W 183
 Date
2008-2010
 Lieu
Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chaffal (le).
  • Amendes de police 2008.