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74 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    N°065_0006.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 250

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_0006.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 2

    N°065_011.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 57

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_011.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 3

    N°065_004.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 50

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_004.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 4

    N°065_0008.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 253

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_0008.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 5

    Chabrillan.

    Date

    1831-1857

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Chabrillan.
  • 6

    N°065_0007-1.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 251

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_0007-1.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 7

    N°065_002.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 48

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 8

    Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 181

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chabrillan.
    • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 9

    N°065_0009.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 254

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_0009.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 10
    1881

    18 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 220

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabrillan
    • 1881
  • 11

    Brette (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Buis-les-Baronnies (1849, 1853, 1873-1874, 1877, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chabeuil (1833-1855, 1857-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chabrillan (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 81

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Brette (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Buis-les-Baronnies...
  • 12
    1926

    13 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 220

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabrillan
    • 1926
  • 13

    N°065_0004.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 441

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_0004.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 14

    Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables d'hôtes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 74

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 15

    N°065_0005.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 249

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_0005.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 16

    Chabrillan.

    Date

    2013

    Cote

    3246 W 5

    • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
    • Chabrillan.

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 17

    Commune de Chabrillan, n°065_0005.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 396

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de Chabrillan, n°065_0005.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 18

    N°065_010.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 56

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Chabrillan.
    • N°065_010.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 19
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 220

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabrillan
    • 1921
  • 20
    1841

    23 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 220

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabrillan
    • 1841