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74 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

N°065_0006.
Cote
3163 W 250
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0006.
2

N°065_011.
Cote
3163 W 57
 Date
2000
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_011.
3

N°065_004.
Cote
3163 W 50
 Date
2000
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_004.
4

N°065_0008.
Cote
3163 W 253
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0008.
5

Chabrillan.
Cote
8 M 156
 Date
1831-1857
 Lieu
Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Chabrillan.
6

N°065_0007-1.
Cote
3163 W 251
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0007-1.
7

N°065_002.
Cote
3163 W 48
 Date
2000
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_002.
8

Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.
Cote
3143 W 181
 Date
2008-2010
 Lieu
Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Chabrillan.
  • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.
9

N°065_0009.
Cote
3163 W 254
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0009.
10
1881

18 medias

1881
Cote
6 M 220
 Date
1881
 Lieu
Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabrillan
  • 1881
11

Brette (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Buis-les-Baronnies (1849, 1853, 1873-1874, 1877, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chabeuil (1833-1855, 1857-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chabrillan (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 81
 Date
1833-1906
 Lieu
Brette, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Brette (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Buis-les-Baronnies...
12
1926

13 medias

1926
Cote
6 M 220
 Date
1926
 Lieu
Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabrillan
  • 1926
13

N°065_0004.
Cote
3163 W 441
 Date
2000
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0004.
14

Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables d'hôtes.
Cote
3122 W 74
 Date
2002-2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables...
15

N°065_0005.
Cote
3163 W 249
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0005.
16

Chabrillan.
Cote
3246 W 5
 Date
2013
 Lieu
Chabrillan, Station d'épuration (Chabrillan)
 Type de document -

  • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

  • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
  • Chabrillan.
17

Commune de Chabrillan, n°065_0005.
Cote
3163 W 396
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan, n°065_0005.
18

N°065_010.
Cote
3163 W 56
 Date
2000
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_010.
19
1921

14 medias

1921
Cote
6 M 220
 Date
1921
 Lieu
Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabrillan
  • 1921
20
1841

23 medias

1841
Cote
6 M 220
 Date
1841
 Lieu
Chabrillan
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabrillan
  • 1841