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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

    Date

    1791

    Cote

    160 J 207

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
  2. Résultat n°2

    Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.

    Date

    1643

    Cote

    160 J 203

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
  3. Résultat n°3

    Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).

    Date

    [XVe]-1653

    Cote

    160 J 205

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
  4. Résultat n°4

    Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).

    Date

    1650-[1745]

    Cote

    160 J 204

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
  5. Résultat n°5

    Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.

    Date

    1653-1655

    Cote

    160 J 206

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...