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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 207
 Date
1791
 Lieu
Peyrus (habitants), Peyrus (officiers municipaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
2

Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.
Cote
160 J 203
 Date
1643
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
3

Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).
Cote
160 J 205
 Date
[XVe]-1653
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
4

Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).
Cote
160 J 204
 Date
1650-[1745]
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
5

Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.
Cote
160 J 206
 Date
1653-1655
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...