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3 465 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 septembre 1973 - 27 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 15887

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 3 septembre 1973 - 27 décembre 1973
  2. Résultat n°2

    14 mai 1898 - 4 juillet 1899

    Cote

    3 Q 2536

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 14 mai 1898 - 4 juillet 1899
  3. Résultat n°3

    3 janvier 1990 - 27 février 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17325

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 janvier 1990 - 27 février 1990
  4. Résultat n°4

    17 mars 1886 - 4 juin 1886

    Cote

    3 Q 2198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars 1886 - 4 juin 1886
  5. Résultat n°5
    20 août 1850 - 3 février 1852

    103 medias

    20 août 1850 - 3 février 1852

    Cote

    3 Q 353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 20 août 1850 - 3 février 1852
  6. Résultat n°6

    24 mars 1999 - 28 avril 1999

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 16040

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 24 mars 1999 - 28 avril 1999
  7. Résultat n°7

    1er mai 1905 - 31 août 1905

    Cote

    3 Q 2264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1905 - 31 août 1905
  8. Résultat n°8

    Volume 29

    Cote

    3 Q 3625

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 29
  9. Résultat n°9

    1er janvier 1998 - 4 février 1998

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 16025

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er janvier 1998 - 4 février 1998
  10. Résultat n°10

    11 juillet 1907 - 22 février 1909

    Cote

    3 Q 2542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 11 juillet 1907 - 22 février 1909
  11. Résultat n°11

    Premier trimestre : A à Z.

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1991.
    • Premier trimestre : A à Z.
  12. Résultat n°12

    8 novembre 1991 - 27 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17337

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 8 novembre 1991 - 27 décembre 1991
  13. Résultat n°13

    1er septembre 1976 - 29 novembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 17263

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er septembre 1976 - 29 novembre 1976
  14. Résultat n°14

    1er juillet 1996 - 31 juillet 1996

    Date

    1996

    Cote

    3 Q 16005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er juillet 1996 - 31 juillet 1996
  15. Résultat n°15

    3 septembre 1990 - 31 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17549

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 septembre 1990 - 31 octobre 1990
  16. Résultat n°16

    VERO-VOG

    Cote

    3 Q 11199, 3 Q 11221-11223 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • Première série.
    • VERO-VOG
  17. Résultat n°17

    11 mai 1995 - 7 juillet 1995

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 17359

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 11 mai 1995 - 7 juillet 1995
  18. Résultat n°18

    1er octobre 1974 - 31 décembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17479

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er octobre 1974 - 31 décembre 1974
  19. Résultat n°19

    1er mars 1965 - 20 mars 1965

    Date

    1965

    Cote

    3 Q 16469

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er mars 1965 - 20 mars 1965
  20. Résultat n°20

    5 juin 1974 - 29 août 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 5 juin 1974 - 29 août 1974