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3 465 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 septembre 1973 - 27 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 15887

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 3 septembre 1973 - 27 décembre 1973
  2. Résultat n°2

    14 mai 1898 - 4 juillet 1899

    Cote

    3 Q 2536

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 14 mai 1898 - 4 juillet 1899
  3. Résultat n°3

    3 janvier 1990 - 27 février 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17325

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 janvier 1990 - 27 février 1990
  4. Résultat n°4

    17 mars 1886 - 4 juin 1886

    Cote

    3 Q 2198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars 1886 - 4 juin 1886
  5. Résultat n°5
    20 août 1850 - 3 février 1852

    103 medias

    20 août 1850 - 3 février 1852

    Cote

    3 Q 353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 20 août 1850 - 3 février 1852
  6. Résultat n°6

    24 mars 1999 - 28 avril 1999

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 16040

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 24 mars 1999 - 28 avril 1999
  7. Résultat n°7

    1er mai 1905 - 31 août 1905

    Cote

    3 Q 2264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1905 - 31 août 1905
  8. Résultat n°8

    Volume 29

    Cote

    3 Q 3625

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 29
  9. Résultat n°9

    1er janvier 1998 - 4 février 1998

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 16025

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er janvier 1998 - 4 février 1998
  10. Résultat n°10

    11 juillet 1907 - 22 février 1909

    Cote

    3 Q 2542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 11 juillet 1907 - 22 février 1909
  11. Résultat n°11

    Premier trimestre : A à Z.

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1991.
    • Premier trimestre : A à Z.
  12. Résultat n°12

    8 novembre 1991 - 27 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17337

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 8 novembre 1991 - 27 décembre 1991
  13. Résultat n°13

    1er septembre 1976 - 29 novembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 17263

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er septembre 1976 - 29 novembre 1976
  14. Résultat n°14

    1er juillet 1996 - 31 juillet 1996

    Date

    1996

    Cote

    3 Q 16005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er juillet 1996 - 31 juillet 1996
  15. Résultat n°15

    3 septembre 1990 - 31 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17549

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 septembre 1990 - 31 octobre 1990
  16. Résultat n°16

    VERO-VOG

    Cote

    3 Q 11199, 3 Q 11221-11223 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • Première série.
    • VERO-VOG
  17. Résultat n°17

    11 mai 1995 - 7 juillet 1995

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 17359

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 11 mai 1995 - 7 juillet 1995
  18. Résultat n°18

    1er octobre 1974 - 31 décembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17479

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er octobre 1974 - 31 décembre 1974
  19. Résultat n°19

    1er mars 1965 - 20 mars 1965

    Date

    1965

    Cote

    3 Q 16469

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er mars 1965 - 20 mars 1965
  20. Résultat n°20

    5 juin 1974 - 29 août 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 5 juin 1974 - 29 août 1974
  21. Résultat n°21

    29 mai 1970 - 17 novembre 1970

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 15878

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 29 mai 1970 - 17 novembre 1970
  22. Résultat n°22

    E à M.

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 17185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1987.
    • Premier semestre.
    • E à M.
  23. Résultat n°23

    22 décembre 1815 - 15 février 1817

    Cote

    3 Q 2037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 décembre 1815 - 15 février 1817
  24. Résultat n°24

    4 février 1901 - 18 mai 1901

    Cote

    3 Q 2651

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 4 février 1901 - 18 mai 1901
  25. Résultat n°25

    27 août 1917 - 29 décembre 1917

    Cote

    3 Q 2695

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 27 août 1917 - 29 décembre 1917
  26. Résultat n°26

    2 octobre 2000 - 25 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3 Q 17402

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 2 octobre 2000 - 25 octobre 2000
  27. Résultat n°27

    Volume 26

    Cote

    3 Q 10986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 26
  28. Résultat n°28

    10 février 1888 - 6 mai 1888

    Cote

    3 Q 2206

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1888 - 6 mai 1888
  29. Résultat n°29

    3 août 1914 - 1er février 1916

    Cote

    3 Q 3680

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 août 1914 - 1er février 1916
  30. Résultat n°30

    15 mars 1984 - 14 mai 1984

    Date

    1984

    Cote

    3 Q 15925

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 15 mars 1984 - 14 mai 1984
  31. Résultat n°31

    Volume 82

    Cote

    3 Q 11042

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 82
  32. Résultat n°32
    1889 - 1893

    201 medias

    1889 - 1893

    Cote

    3 Q 1919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1889 - 1893
  33. Résultat n°33

    4 septembre 1968 - 4 novembre 1968

    Date

    1968

    Cote

    3 Q 15870

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 4 septembre 1968 - 4 novembre 1968
  34. Résultat n°34

    7 octobre 1961 - 9 novembre 1961

    Date

    1961

    Cote

    3 Q 16428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 7 octobre 1961 - 9 novembre 1961
  35. Résultat n°35

    21 juillet 1993 - 6 octobre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3 Q 17348

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 21 juillet 1993 - 6 octobre 1993
  36. Résultat n°36
    Table des partages

    73 medias

    Table des partages

    Date

    1811 - 1824

    Cote

    3 Q 108

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Table des partages
  37. Résultat n°37

    11 septembre 2002 - 19 septembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 16093

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 11 septembre 2002 - 19 septembre 2002
  38. Résultat n°38

    1941

    Cote

    3 Q 11140

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1941
  39. Résultat n°39

    Volume 8

    Cote

    3 Q 3604

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  40. Résultat n°40

    18 mars 1920 - 7 juillet 1920

    Cote

    3 Q 2866

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Tribunaux civils et de commerce.
    • 18 mars 1920 - 7 juillet 1920
  41. Résultat n°41

    12 mai 1919 - 28 juillet 1919

    Cote

    3 Q 2307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai 1919 - 28 juillet 1919
  42. Résultat n°42

    1825 - 1827

    Cote

    3 Q 1990

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1825 - 1827
  43. Résultat n°43
    1862 - 1865

    177 medias

    1862 - 1865

    Cote

    3 Q 1913

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1862 - 1865
  44. Résultat n°44

    4 juin 1886 - 26 août 1886

    Cote

    3 Q 2199

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 juin 1886 - 26 août 1886
  45. Résultat n°45

    Me à Z.

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 17117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1975.
    • Second semestre.
    • Me à Z.
  46. Résultat n°46

    1er germinal an VII - 23 brumaire an VIII

    Cote

    3 Q 2018

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an VII - 23 brumaire an VIII
  47. Résultat n°47

    16 juin 1947 - 30 octobre 1947

    Cote

    3 Q 10952

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 16 juin 1947 - 30 octobre 1947
  48. Résultat n°48

    10 juin 1876 - 26 août 1876

    Cote

    3 Q 2154

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juin 1876 - 26 août 1876
  49. Résultat n°49

    1er janvier 1963 - 31 janvier 1963

    Date

    1963

    Cote

    3 Q 16443

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er janvier 1963 - 31 janvier 1963
  50. Résultat n°50

    8 mars 1883 - 25 juillet 1883

    Date

    Entre le 08 mars 1883 et le 25 juillet 1883

    Cote

    3 Q 280

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mars 1883 - 25 juillet 1883
  51. Résultat n°51

    11 décembre 1878 - 2 septembre 1880

    Cote

    3 Q 2490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 11 décembre 1878 - 2 septembre 1880
  52. Résultat n°52

    20 janvier 1876 - 21 avril 1876

    Cote

    3 Q 2773

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Tribunaux civils et de commerce.
    • 20 janvier 1876 - 21 avril 1876
  53. Résultat n°53
    1791 - 1812

    92 medias

    1791 - 1812

    Cote

    3 Q 1871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des testaments enregistrés.
    • 1791 - 1812
  54. Résultat n°54

    Actes sous-seing privé, doubles des actes SSP.

    Date

    1955-1964

    Cote

    3Q/16190-3Q/16199

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Bureau enregistrement Valence Nord.
    • Actes sous-seing privé, doubles des actes SSP.
  55. Résultat n°55

    22 mai 2001 - 29 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 16073

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 22 mai 2001 - 29 juin 2001
  56. Résultat n°56

    20 avril 1942 - 20 août 1942

    Cote

    3 Q 11071

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 avril 1942 - 20 août 1942
  57. Résultat n°57
    1824

    24 medias

    1824

    Cote

    3 Q 1942

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des co-partageants.
    • 1824
  58. Résultat n°58

    1er août 1951 - 18 octobre 1951

    Cote

    3 Q 13056

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er août 1951 - 18 octobre 1951
  59. Résultat n°59

    30 novembre 1837 - 26 octobre 1839

    Cote

    3 Q 2421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 novembre 1837 - 26 octobre 1839
  60. Résultat n°60

    1er juillet 1975 - 29 octobre 1975

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 17259

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er juillet 1975 - 29 octobre 1975
  61. Résultat n°61

    15 août 1900 - 1er juillet 1906

    Cote

    3 Q 3704

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 août 1900 - 1er juillet 1906
  62. Résultat n°62

    an VI - an X

    Cote

    3 Q 1984

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • an VI - an X
  63. Résultat n°63

    3 juin 1918 - 9 octobre 1918

    Cote

    3 Q 2304

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 juin 1918 - 9 octobre 1918
  64. Résultat n°64

    29 juillet 1949 - 12 avril 1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3 Q 16986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Tribunaux civils et de commerce.
    • 29 juillet 1949 - 12 avril 1950
  65. Résultat n°65

    23 octobre 1990 - 30 novembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 15960

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 23 octobre 1990 - 30 novembre 1990
  66. Résultat n°66

    22 novembre 1911 - 21 juin 1913

    Cote

    3 Q 2545

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 22 novembre 1911 - 21 juin 1913
  67. Résultat n°67

    30 août 1932 - 4 avril 1933

    Cote

    3 Q 3699

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 août 1932 - 4 avril 1933
  68. Résultat n°68

    26 août 1886 - 22 novembre 1886

    Cote

    3 Q 2200

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 août 1886 - 22 novembre 1886
  69. Résultat n°69

    11 novembre 1890 - 4 juillet 1891

    Cote

    3 Q 3649

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 novembre 1890 - 4 juillet 1891
  70. Résultat n°70

    2 mars 1908 - 11 juin 1908

    Cote

    3 Q 2274

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 mars 1908 - 11 juin 1908
  71. Résultat n°71

    8 novembre 1894 - 14 août 1900

    Cote

    3 Q 3703

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 novembre 1894 - 14 août 1900
  72. Résultat n°72

    3 janvier 1938 - 24 février 1938

    Cote

    3 Q 2384

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1938 - 24 février 1938
  73. Résultat n°73

    1er août 1986 - 10 octobre 1986

    Date

    1986

    Cote

    3 Q 16657

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er août 1986 - 10 octobre 1986
  74. Résultat n°74

    12 janvier 1892 - 11 avril 1892

    Cote

    3 Q 2221

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 janvier 1892 - 11 avril 1892
  75. Résultat n°75

    1er septembre 1990 - 22 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 15959

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er septembre 1990 - 22 octobre 1990
  76. Résultat n°76

    14 novembre 1968 - 28 novembre 1968

    Date

    1968

    Cote

    3 Q 16524

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 14 novembre 1968 - 28 novembre 1968
  77. Résultat n°77

    15 mai 1939 - 8 juillet 1939

    Cote

    3 Q 2392

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 mai 1939 - 8 juillet 1939
  78. Résultat n°78

    30 janvier 1939 - 20 mai 1939

    Cote

    3 Q 2754

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 30 janvier 1939 - 20 mai 1939
  79. Résultat n°79

    30 janvier 1888 - 12 avril 1888

    Cote

    3 Q 2822

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Tribunaux civils et de commerce.
    • 30 janvier 1888 - 12 avril 1888
  80. Résultat n°80
    1904 - 1918

    2 lots 379 medias

    1904 - 1918

    Cote

    3 Q 3644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1904 - 1918