Malissard (section). - Distrait de Chabeuil : projet de loi du Conseil d'État, avis, observations, procès-verbal, pétitions, cahiers de pétitions, enquêtes, tableaux des renseignements statistiques, rapport, plans, mémoire, correspondance (1831-1867). Hameaux des Martins, Parizot, Réaux et trésorerie de la commune de Chabeuil, demande de réunion à Malissard : pétitions, correspondance (1867-1870).
Date
1831-1870
Cote
1 M 882
-
Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Érections et créations de sections en communes distinctes...
- Malissard (section). - Distrait de Chabeuil : projet...